La Presse Bisontine 81 - Octobre 2007

N° 81

1,90 € Octobre 2007 Le troisième mercredi du mois Mensuel d’information de Besançon et des cantons d’Audeux, Boussières, Marchaux, Quingey et Roulans.

URBANISME : LA CONTESTATION GRONDE Comment les quartiers bisontins vont être transformés

Besançon : un centre national contre l’alcoolisme Un bâtiment de 52 lits sera construit à Besançon. Il recevra les malades franc-comtois mais aussi les professionnels de san- té de toute la France confrontés à des questions de dépendance. p. 16 Le boom du rachat de crédits

- Les quartiers de Besançon en lutte contre la ville - Le nouveau P.L.U. fait encore des vagues

Le rachat de crédits de particu- liers en difficulté concerne de plus en plus de monde. Ce sec- teur est porteur. Un des leaders nationaux du secteur est instal- lé dans le Grand Besançon. p. 33 L’extension de la clinique Saint-Vincent contestée Le permis de construire a été atta- qué devant le tribunal adminis- tratif. Les riverains, gênés, arguent du manque de places de sta- tionnement dans le quartier. p. 19

Lire le dossier p. 9 à 15

IMMOBILIER : Ces Bisontins qui ne payent pas leur loyer L’événement p. 6 et 7

Rédaction : “Les Éditions de la Presse Bisontine” - B.P. 83 143 - 5 bis, Grande rue - 25503 MORTEAU CEDEX - Tél. 03 81 67 90 80 - Fax : 03 81 67 90 81

L’INTERVIEW DU MOIS

La Presse Bisontine n°81 - Octobre 2007

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Pavé Au début de l’été, alors que les vacances pointaient pour la plupart des Bisontins, le conseil municipal a adopté après plus de six ans de préparation, de négocia- tions, de palabres et parfois de prises de bec avec certains quartiers, son nouveau P.L.U. Derrière ce sigle aux contours ano- dins, c’est le futur visage de Besançon pour les vingt prochaines années qui a été validé par les élus à travers ce Plan Local d’Urbanisme. Ce document dont la synthèse seule aligne déjà plusieurs dizaines de pages agrémentées de nom- breux schémas et projections graphiques constitue désormais une sorte de règle- ment intérieur de ce que l’on sera autori- sé à faire ou à défaire dans chaque quar- tier de la ville. Le P.L.U., comme un casse-tête chinois, devait être une répon- se à cette question simple : comment construire 800 logements neufs par an sans dénaturer ce qui fait la richesse de Besançon, à savoir une ville sans ban- lieue. Car les prévisions sont les suivantes : d’ici 2020, l’agglomérationbisontinedevrait compter 20 000 habitants supplémen- taires, dont 13 000 sur la ville de Besan- çon. Et comme on ne peut pas pousser les fortifications ni rogner sur les collines environnantes, il faut faire avec ce qu’on a, c’est-à-dire urbaniser les quartiers qui ne le sont pas encore. La rébellion des habitants des Vaîtes, depuis deux ans, touche au cœur du problème. Les quar- tiers réputés “campagnards” de Besan- çon - il y a les Vaîtes, mais aussi Saint- Ferjeux, les Montboucons, Chaudanne, Velotte, Bregille… - ont tous été intégrés au nouveau P.L.U. comme des quartiers “à urbaniser.” Voté dans un quasi-ano- nymat - il faut dire que les discussions avaient déjà assez duré - ce P.L.U. risque fort d’être une vraie bombe à retardement pour l’actuellemunicipalité à sixmois des élections. Ce sujet sera sans doute la pier- re angulaire des prochains débats pré- électoraux et pour Jean-Louis Fousseret un gros caillou dans son engrenage pour l’instant assez bien huilé. Déjà, dans le sillage desVaîtes, se constituent quelques associations, à Saint-Ferjeux, aux Mont- boucons, qui s’élèvent contre les orien- tations votées par le conseil municipal en juillet dernier. Le P.L.U. est un pavé de plusieurs dizaines de pages, bible de l’ur- banisme bisontin. Il pourrait vite devenir le pavé dans la mare Fousseret. Si l’op- position n’a toujours pas trouvé d’angle d’attaque pour les prochaines munici- pales, en voici un qui pourrait nourrir son programme. Jean-François Hauser Éditorial

PÉTROLE

Un pic historique de 80 dollars le baril

Économiste à l’Institut français du Pétrole, un centre de recherche sur les hydrocarbures, François Lescaroux estime que les cours pétroliers resteront durablement élevés. Les éco- nomies occidentales devront s’adapter. Mais ce sont les pays les plus pauvres de la planète qui risquent de payer le prix fort. “Nous sommes entrés dans un nouveau monde pétrolier”

L a Presse Bisontine : Le pétrole a atteint son plus haut niveau historique mi-septembre, à près de 80 dollars le baril. Les prix vont-ils redescendre ? François Lescaroux : Cela devrait rester longtemps à ce niveau-là, sauf si les raisons qui ont provoqué cette situation disparaissent. Ce qui est plus qu’im- probable. Je ne vois pas de raison pour que le pétro- le diminue à moyen terme. Nous sommes passés dans un nouveau monde pétrolier, une nouvelle ère. L.P.B. : Quelles sont ces raisons ? F.L. : D’un côté, la demande mondiale explose, prin- cipalement à cause des nouveaux besoins en éner- gie des pays en plein développement. De l’autre côté, face à cette accélération des besoins en pétro- le, l’offre a de plus en plus de mal à suivre le ryth- me, pour des raisons politiques d’accès aux gise- ments mais aussi géologiques. Donc dans cette situation, pour que les besoins s’ajustent, on va devoir accepter un prix plus élevé. L.P.B. : Quel coût pour l’économie mondiale ? F.L. : Les avis divergent d’une étude à l’autre. Selon les études menées par l’institut français du pétro- le, l’impact des prix pétroliers sur l’économie res- te très modéré. Les grands chocs pétroliers des années soixante-dix n’ont globalement pas eu d’ef- fets à long terme car les économies ont su s’adap-

ter en réduisant leur consomma- tion, et en l’améliorant. Elles s’adap- tent. C’est très difficile de faire des prévisions, car cela dépend de la façon dont se propage la hausse des prix. La hausse du pétrole est très atténuée pour le consommateur. Depuis les années quatre-vingt, le cours du baril de pétrole a été mul- tiplié par quatre. Dans le même

temps, les prix n’ont augmenté que de 25 % à la pompe en France, grâce à la fiscali- té. À 80 dollars le baril, les systèmes de subvention dans les pays les plus pauvres - qui permettent

“On peut imaginer une partie de l’Afrique

privée de pétrole.”

d’amortir les hausses des prix du pétrole - risquent de se retrouver au bord d’exploser. Ils le sont presque déjà. On peut imaginer une partie de l’Afrique privée de pétrole, avec les émeutes qui ris-

queraient de découler d’une telle situation. L.P.B. :Jusqu’où peuvent grimper les cours ? F.L. : Très haut. C’est un système de bowling. Au fur et à mesure que les prix continueront àmonter, le nombre de pays pouvant accéder au pétro- le se restreindra. On a déjà atteint le seuil où les pays les plus pauvres ont de graves difficultés. En Inde, le premier ministre a déjà déclaré que son pays pourrait parfaitement supporter un baril à 110 dollars, cela laisse de la marge. Dans les pays développés comme la France, 80 dol- lars le baril, c’est très soutenable. Même si le cours du pétrole actuel crée une incitation à développer d’autres solutions, il faudrait des niveaux de prix bien plus élevés pour que la plupart des alternatives deviennent rentables et soient envi- sagées. Un peu plus d’un euro le litre d’essence à la pompe, cela res- te encore bon marché, relativement.

Les prix du pétrole risquent encore d’augmenter selon François Lescaroux, économiste à l’Institut français du Pétrole.

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AUTRES MARQUES BMW

L.P.B. : Les groupes pétroliers,Total, Shell…peuvent-ils aug- menter leur production ? F.L. : Les compagnies pétrolières traversent actuel- lement une période un peu difficile. Dans des pays ouverts aux investissements étrangers, comme les pays de l’Organisation des pays pétroliers (O.P.E.P.) - le Moyen-Orient principalement -, les principaux gisements sont déjà exploités. On ne peut pas accroître la production, sauf à exploiter des champs pétrolifères en eaux très profondes ou avec des accès très difficiles et donc extrêmement coûteux. À l’in- verse, les pays où subsistent encore des marges de manœuvres - comme la Russie, l’Asie centrale - res- tent assez fermés. C’est très difficile pour les groupes pétroliers d’augmenter leurs réserves, l’un des moyens est de réaliser une O.P.A. sur un concur- rent. Il est possible que le secteur connaisse une nouvelle phase de concentration. L.P.B. : Verra-t-on un jour la fin du pétrole ? F.L. : Il reste géologiquement des réserves, mais peu et de plus en plus difficiles à atteindre. Elles ne sont renouvelables, donc forcément, un jour on arri- vera à la fin. Quand ? Difficile à dire, cela dépen- dra des mesures d’économies mises en place, du changement de nos habitudes de consommation. Si rien n’est fait, les stocks peuvent s’épuiser rapi- dement. Propos recueillis par S.D.

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est éditée par “Les Éditions de la Presse Bisontine”- 5 bis, Grande rue B.P. 83 143 - 25503 MORTEAU CEDEX Tél. : 03 81 67 90 80 - Fax : 03 81 67 90 81 E-mail : publipresse@wanadoo.fr Directeur de la publication : Éric TOURNOUX Directeur de la rédaction :

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Imprimé à I.P.S. - ISSN : 1623-7641 Dépôt légal : Septembre 2007 Commission paritaire : 1102I80130

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Crédits photos : La Presse Bisontine,A.R.D., Musiques de rues, Micropolis, Réal-Tronique, Ville de Besançon.

www.patrickmetz-sa.fr

RETOUR SUR INFO - BESANÇON

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La Presse Bisontine n°81 - Octobre 2007

L’actualité bouge, les dossiers évoluent.

Le funiculaire renaîtra-t-il 100 ans après ?

L e 3 septembre dernier, une des deux voitures du funiculaire de Bregille à Besançon ainsi que la gare basse rénovée ont été dévoilées au public. Le projet, né de l’initiative de l’association bisontine “les amis du funiculaire de Besan- çon”, est de voir renaître ce moyen de transport qui a disparu du paysage local en 1987. Alexandre Jury, le jeune prési- dent de cette association qui compte aujour- d’hui 170 membres, veut voir plus loin. “L’idée maintenant est de pouvoir enga- ger la réfection de la gare haute pour redon- ner vie à ce lieu.” L’association prévoit de créer sur le site des animations destinées à promouvoir les lieux et pourquoi pas redonner vie à ce moyen de transport. “Nous proposerons bientôt des visites his- toriques du site.” Le funiculaire de Besançon avait été inau- guré en 1912. Il desservait alors, quand l’automobile n’était que balbutiante, les

300 habitants du plateau de Bregille-Beau- regard. Avec la période des curistes et des touristes, il a connu son apogée dans l’entre-deux-guerres où le funiculaire a transporté jusqu’à 200 000 voyageurs par an, soit plus de 500 par jour. L’ouverture de la ligne de bus desservant Bregille a porté un coup fatal au petit train qui ces- sera ses activités il y a tout juste vingt ans après un lent déclin. Ses deux voitures ont été sauvées de justesse de la casse. Alexandre Jury a déjà en point de mire la date de 2012. Son rêve est de pouvoir voir fonctionner à nouveau le “funi”, cent ans après son inauguration. D’autres villes ont compris l’intérêt touristique de ce genre installation. Évian, qui avait fermé son funi- culaire en 2002, l’a remis en état de marche il y a quelques années. La ligne du funi- culaire de Bregille mesure 423 m de long, avec une voie descendante et une voie montante.

La Presse Bisontine revient sur les sujets abordés dans ses précédents numéros, ceux qui ont fait la une de l’actualité de Besançon. Tous les mois, retrouvez la rubrique “Retour sur info”. Le temps se voile sur Soleil de Chine

Inflation de logements aux Hauts-du-Chazal

L a ville de Besançon veut faire de ce nouveau sec- teur un véritable quartier, avec ses services, ses commerces, ses écoles, ses transports en com- mun et… ses nombreux logements. Situé entre le C.H.U. Minjoz et Châteaufarine, le quartier des Hauts-du-Cha- zal jouxte la nouvelle fac de médecine. Un ambitieux programme de logements a été lancé dès 2000 par la municipalité qui fait de ce quartier “un nouveau sec- teur du développement de l’Ouest bisontin.” Le programme de départ prévoyait la construction de 1 000 logements. Beaucoup sont déjà réalisés, d’autres sont encore en chantier. La ville et la C.A.G.B. ont déci- dé d’augmenter la capacité de ce quartier à 1 200 logements. Une nouvelle fois, la volonté des élus est de rentabiliser au maximum l’espace constructible sur Besançon. Ce qui fait réagir l’opposition : “Quand et pourquoi avez-vous décidé cette augmentation ?” interroge Jean-Paul Renoud-Grappin à l’adresse du maire. “Il y aura plus de logements en effet mais la surface constructible n’augmentera pas” répond le maire. En résumé, les logements seront plus petits qu’initialement prévus. Actuellement sur cette zone des Hauts-du-Chazal, 234 logements privés sur 980 prévus sont en cours de réalisation. 72 de ces logements doivent être livrés ce mois-ci. Le reste, environ 250 logements, sera composé de logements H.L.M. Parmi ceux-ci, 130 issus des programmes de rénovation urbaine pour reloger les personnes dont les immeubles ont été démolis dans les quartiers sensibles de la ville.

I l y a un an, La Presse Bison- tine s’inquiétait de la ferme- ture du restaurant Soleil de Chine. Les gérants de l’établis- sement situé dans le centre Saint-Pierre étaient semble-t-il partis en vacances… prolon- gées. En effet, les tenanciers du restaurant ont quitté les lieux du jour au lendemain, sans laisser d’adresse, mais une ardoise de plusieurs milliers d’euros faite de loyers impayés au proprié- taire des lieux, la société Sopa- gi. Une enquête a donc été ouverte. Les investigations qui durent depuis plusieurs mois main- tenant ont permis de réunir toutes les pièces nécessaires à la composition du dossier. Mais les services de police en charge de l’enquête buttent sur le maillon essentiel qui manque à la chaîne. Selon nos sources, les mis en cau- se dans cette affaire n’ont pas été interpellés. Ils ont quitté le territoire national, ce qui

complique la tâche des enquê- teurs. De son côté, le parquet de Besançon tient à rester dis- cret sur le contenu du dossier et sur son état d’avancement. La société Sopagi en revanche est mobilisée pour trouver un repreneur à cet espace vide en cours de réhabilitation. Elle serait en contact avec un investisseur qui ouvrirait un restaurant à la place de Soleil de Chine. La tran- saction pourrait être finalisée d’ici la fin de l’année.

BESANÇON

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POLITIQUE

RÉACTION La commission d’investiture

Grosperrin décline l’offre Le candidat de la droite pourrait être choisi parmi les deux députés

Alain Joyandet : “Retenir la solution la plus performante” Le député-maire de Vesoul a été fraîchement nommé secrétaire national de l’U.M.P. char- gé des fédérations. Il fait partie de la com- mission nationale d’investiture qui désigne- ra le candidat officiel. La Presse Bisontine : Quel est votre rôle actuellement dans la bataille des municipales bisontines ? Alain Joyandet : Je participe activement à une solution destinée à rassembler toute la famille U.M.P. dans les meilleurs délais. Tout cela se fait avec les membres de la commission nationale et avec les prétendants pour que la solution la plus performante possible soit rete- nue. Et que cette solution garantisse aumieux l’union. L.P.B. : Pour l’instant, l’union est encore bien loin ! A.J. : C’est pourquoi toutes les hypothèses sont évoquées en ce moment. L’intérêt général, c’est que tout le mon- de se rassemble autour d’un nom. Pour moi, il y a quatre personnes légitimes aujourd’hui : Jean Rosselot, Jean- François Humbert, Jacques Grosperrin et Françoise Branget. Voilà les quatre par lesquels passe la solution pour Besançon. L.P.B. : On évoque donc la solution Branget ? A.J. : Je n’ai aucune exclusive et aucun a priori . Pour trouver cette solution idéale, la perspective de fin octobre me paraît assez raisonnable même si pour ma part j’au- rais souhaité que ça aille un peu plus vite. L.P.B. : On dit qu’entre Jean-François Humbert et vous, ce n’est pas forcément le grand amour ? A.J. : Je n’ai pas de problème avec lui, pas d’état d’âme. Et quelle que soit la personne qui sera retenue, le devoir de chacun sera ensuite d’accepter et de faire campagne pour cette personne. L.P.B. : Certains parlent de vous comme la prochaine tête de lis- te qui conduira la droite aux régionales en 2010 ? A.J. : Une élection chasse l’autre. Les prochaines sont les municipales et les cantonales. Après, le paysage politique sera forcément modifié. On verra à cemoment- là. En politique, on accepte parfois de mener certains combats dans l’intérêt général. Propos recueillis par J.-F.H. Alain Joyandet est également maire de Vesoul. Il

C’est avant la fin octobre que le candidat de la droite aux municipales de mars prochain sera choisi par Paris. Les militants ne se prononce- ront pas et le candidat pourrait finalement être une candidate : Françoise Branget.

E t si c’était elle ? Elle qui a toujours voulu garder ses distances dans la lutte fra- tricide qui oppose Jean- François Humbert à Jean Ros- selot, les deux candidats déclarés de l’U.M.P. qui campent sur leurs positions. Françoise Branget pour- rait être “le troisième homme”, on le murmure de plus en plus dans les couloirs bruyants de l’U.M.P. Eh bien si les deux lar-

de d’Alain Joyandet, le secrétai- re national aux fédérations de l’U.M.P. et de ce fait membre de la commission nationale d’inves- titure qui tranchera le cas bison- tin. Paris semble vouloir jouer sur un cheval gagnant. L’isolement popu- laire de Jean-François Humbert le rendrait de moins en moins légitime, autant que “son rallie- ment tardif à Nicolas Sarkozy” selon un responsable U.M.P. bison- tin. Jean Rosselot traînerait son passé de perdant de 2001 et serait desservi par son caractère de chien fou. Alors pourquoi ne pas miser sur un des deux députés sortis victo- rieux des législatives de juin ? Le premier, Jacques Grosperrin (qui pourrait peut-être le mieux incar- ner l’union) reste campé sur sa position : “Je suis député, j’ai assez de travail à faire et une de mes autres priorités est de me consa- crer à ma fonction de conseiller

Et si c’était Françoise Branget que l’U.M.P. appelle à la rescousse ?

rons bisontins s’em- poignent toujours comme des chiffon- niers, on les punira tous les deux. Voilà comment Paris rai- sonne actuellement. Et même les mili- tants n’auront pas leur mot à dire. Une consultation desmili- tants U.M.P. était prévue le 17 sep- tembre, elle a été annulée à la deman-

Nicolas Sarkozy

mais ne s’avance pas. On mur- mure que Nicolas Sarkozy lui- même décrocherait son télépho- ne pour prévenir les futurs candidats des villes de plus de 30 000 habitants encore incer- taines. “L’un comme l’autre des députés, on serait honoré de rece- voir un tel coup de fil” dit-elle amusée. “C’est le chef qui mettra de l’ordre.” Françoise Branget qui jusqu’ici n’était pas forcément enchantée à l’idée de devoir par- tir à la bataille se contente aujour- d’hui de dire : “Je ne fais pas de Besançon une ambition person- nelle.” Elle assure aussi avoir “plein d’idées pour cette ville” et qu’elle défendra “les intérêts de Besançon de toutes mes forces.” Même si on ne la sent pas tota- lement prête à relever le défi, elle laisse son téléphone allumé. Au cas où… La gauche, elle, si ce scénario se précise à droite, a déjà trouvé un angle d’attaque idéal : la ques- tion du cumul des mandats. Mai- re sans autre ambition que sa vil- le et son agglomération, Jean-Louis Fousseret a bien conscience que la question du non cumul est devenue sensible chez les électeurs. Il compte bien jouer là dessus. J.-F.H. Le P.S. validera les têtes de liste des grandes villes lors de sa convention du 15 décembre prochain. Sur le plan local, le parti choisira son poulain d’ici début octobre. Jean-Louis Fousseret s’impose com- me le candidat naturel à sa propre succession. D ans les couloirs de lamai- rie, on s’amuse doucement du spectacle livré par les adversaires de droite. Pour l’instant, l’humeur est enco- re légère. Jean-Louis Fous- GAUCHE

général. Nous devons faire en sor- te que le Conseil général rebas- cule à droite en 2008” dit-il. Le député Grosperrin tentera donc de conserver son siège à l’assem- blée départementale au printemps prochain sur son canton de Besan- çon-Est. Il a fait savoir à l’U.M.P. que ses préférences allaient au canton et au Palais Bourbon. Alors il reste Françoise Branget. Qui attend le coup de fil de Paris

lui-même décroche- rait son téléphone.

attendra janvier pour annoncer sa candidature ou non à un nouveau mandat municipal.

Une campagne courte

Jean-Louis Fousseret ébauche sa liste

seret a déjà commencé à rece- voir les membres actuels de son équipe pour connaître leur volonté : repartir ou pas avec lui pour un secondman- dat. La plupart des adjoints en tout cas, le souhaiteraient. Concernant la constitution de la liste, “les choses se pré- sentent assez sereinement” avoue un proche du maire. “Il y a 55 noms à trouver pour faire la liste. Avec toutes les personnes qui nous ont déjà contactés, nous pourrions fai- re deux listes” s’amuse-t-on. Mieux : “Des gens se sontmon- trés intéressés auxquels on ne s’attendait vraiment pas.” Jean-Louis Fousseret tra-

vaille actuellement à l’ar- chitecture de cette liste qu’il souhaiterait voir “plus ouver- te encore à la société civile.” La nouveauté pour cesmuni- cipales 2008, c’est la parité imposée jusque dans le nombre d’adjoints. Actuelle- ment, la municipalité Fous- seret compte 17 adjoints : 12 hommes et 5 femmes. Une chose est donc déjà acquise : des adjoints au masculin seront obligés de céder leur place. Le maire se lancera dans la bataille certainement plus tard que ses adversaires de droite. Il annonce une cam- pagne relativement courte.

L’ÉVÉNEMENT

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CES BISONTINS QUI NE PAIENT PLUS LEUR LOYER

Payer son loyer n’est plus une priorité pour un cer- tain nombre de ménages qui sont plus tentés par l’envie de souscrire à des crédits à la consommation que par celle d’honorer leur bail. L’augmentation des loyers supérieure à celle des différentes aides aux logements conduit parfois dans une impasse finan- cière les personnes aux revenus les plus modestes. Mais revenu modeste ne signifie pas forcément mauvais payeur. Parmi les locataires défaillants, il y a ceux qui connaissent tous les rouages d’un système qui les protège. De leur côté, les bailleurs privés qui ont investi dans un bien dont le remboursement est couvert par le versement régulier des loyers se retrouvent au bord de l’asphyxie. Des solutions sont possibles, mais il faut s’attendre à s’engager dans une procédure longue et complexe.

Un parc de 10 000 logements Didier Meyer :

“Un phénomène de paupéri- sation des nouveaux locataires” Le directeur général d’Habitat 25 consta- te un appauvrissement des ménages dans le parc locatif social. La Presse Bisontine : Comment évolue le profil des locataires de loge- ments sociaux ? Didier Meyer : On assiste à un phénomène de paupérisation des entrants dans le parc social. Il faut savoir que 80,2 % d’entre eux sont en dessous des plafonds de ressource. C’est en augmentation de 8 points par rapport à 2001, puisque ce taux était alors de 72,1 %. Il y a donc un appauvrisse- ment des ménages. C’est un problème pour nous, car fina- lement des personnes de catégorie moyenne ne sollicitent pas un logement social car elles pensent qu’elles n’y ont pas droit. L.P.B. : Assistez-vous à une augmentation des loyers impayés au sein d’Habitat 25 ? D.M. : Le taux d’impayés concernant des locataires en place est passé de 3,2 % en 2001 à 4 % en 2005. Nous étions au- dessus de la moyenne régionale stabilisée à 2,2 % sur cet- te période. Ensuite, au niveau des impayés globaux qui com- prennent les impayés de loyers, les locataires en place et la dette laissée par ceux qui sont partis, nous sommes passés de 5,1 % en 2001 à 6 % en 2005. Là encore, nous étions au- dessus de la moyenne départementale. L.P.B. :Vous parlez au passé, avez-vous entrepris des actions pour rédui- re ce taux ? D.M. : En effet, comme en 2005 nous étions encore au-des- sus des valeurs régionales, nous avons engagé une réorga- nisation du service pour réduire ce taux. Nous travaillons en amont pour rencontrer sans attendre les locataires qui se trouvent dans une situation d’impayé. Résultat, d’un taux de 4 % de loyers impayés concernant les locataires en place, nous sommes passés à 2 % en 2007. D.M. : La première raison est le surendettement. Le nombre de faillites civiles est en très nette progression. La premiè- re année où cette mesure a été mise en place, nous avons eu à supporter un préjudice de 25 000 euros. Cette somme correspond à la dette effacée des locataires qui ont été recon- nus en situation de faillite civile. Cette année, le montant lié aux faillites civiles est de 150 000 euros. S’il y a encore quelques années les Rmistes et les chômeurs avaient des difficultés à régler leur loyer, on observe aujourd’hui que l’impayé se développe autour de l’instabilité au travail et de l’instabilité des ménages. L’impayé de loyer concerne désormais les revenus moyens. Propos recueillis par T.C.

IMMOBILIER Le point à Besançon Loyers impayés, bailleurs lésés Payer son loyer n’est apparemment pas la priorité de tous les locataires. Ceux qui ne payent pas le font souvent par mauvaise foi.

I l semble que la tendance soit à l’aug- mentation. S’il n’existe cependant pas de statistiques précises, les agences immobilières avouent devoir faire face à une évolution croissante du nombre de locataires qui paient leur loyer avec du retard ou qui omettent tout simplement de s’en acquitter. “On remarque effectivement que les loca- taires ont de plus en plus difficultés à payer. Ils demandent un échelonnement” indique Mathieu Sertout, directeur de l’Immobilière Comtoise et vice-prési- dent de la F.N.A.I.M. L’endettement des foyers lié notam- ment à l’abondance des crédits à la consommation est une des premières raisons avancées par les observateurs de l’immobilier pour expliquer cette dérive. “Des personnes qui ne savent pas gérer leur budget, on en voit de plus en plus. Elles font passer en priorité leurs loisirs personnels sans se soucier des charges courantes” observe l’agen- ce départementale d’information sur le logement (A.D.I.L.). Un constat que tempère l’antenne bisontine de l’asso- ciation C.L.C.V. (consommation loge- ment et cadre de vie) qui pointe du doigt la pauvreté qui s’accroît dans un “contex- te où les aides au logement augmentent peu comparé au coût de la vie.” En 2006, les loyers ont fait un bond de 2,5 %, alors que le montant des A.P.L. était enmême temps revalorisé de 1,5 %, un taux équivalent à celui de l’infla- tion. Pourtant, sur le marché de la loca- tion, les prix tendent à se tasser aujour- d’hui comparé à 2004 (+ 3,2 %) et 2005 (+ 3,3 %). Selon Patrick Marceau de l’A.D.I.L., ce ralentissement est lié au changement d’indice dans le calcul de revalorisation des loyers. “Nous sommes

passés de l’indice du coût de la construc- tion à l’indice de référence loyer. C’est une bonne chose pour le locataire” dit- il. Le premier mode de calcul était cal- qué sur le coût des matériaux et de la main-d’œuvre. Le second s’appuie sur un éventail plus large de repères ce qui permet de modérer la hausse. “Il est probable que si l’indice du coût de la construction avait été conservé, le mon- tant des loyers aurait progressé de plus de 5 % dans le cadre de sa revalorisa- tion annuelle” ajoute le spécialiste. Néanmoins, le montant des loyers pro- gresse toujours plus vite que celui du panier de la ménagère. Le différentiel entre la hausse des prix à la consom-

au budget du locataire. Si l’on ajoute au montant du loyer un ou plusieurs crédits à la consommation, il n’y a rien d’étonnant à ce que des ménages au revenu modeste se retrou- vent dans une impasse financière, inca- pables d’honorer leurs dettes. Cependant en immobilier, les spécia- listes font le distinguo entre les loca- taires de bonne foi qui ont de bonnes raisons de ne pas payer leur loyer et les autres, de mauvaise foi, qui exploi- tent les rouages d’un système qui assu- re leur protection jusqu’à un certain point. “La mauvaise foi est de plus en plus présente. Il y a dix ans on ne par- lait pas de cela” observe Mathieu Ser- tout. Il ajoute : “On voit maintenant des locataires qui partent de l’appartement sans faire l’état des lieux, sans remettre les clefs, et sans laisser d’adresse. Tou- te la difficulté pour nous est de faire constater l’absence au logement, car tant que le bail court, le propriétaire ne peut pas relouer son bien.” Dans le métier, ces locataires défaillants s’appellent “les cloches bois”. Face aux cas les plus difficiles, la sol- licitation des cautions et le travail d’en- quête permettent de retrouver la tra- ce de la personne qui a souvent plusieurs mois de loyers impayés derrière elle. Il arrive que le propriétaire entreprenne une action en justice pour obtenir un dédommagement et l’expulsion de son locataire qui ne paie pas. Mais la pro- cédure est longue et complexe. Chaque semaine, le cabinet bisontin de l’avo- cat Bernard Vanhoutte traite trois à quatre affaires d’expulsion au tribunal d’instance de Besançon. T.C.

mation et le coût de la location du logement a tendance à s’accroître suivant l’état d’unmar- ché régulé par l’offre et la demande. Actuellement, à Besan- çon, pour louer un stu- dio, il faut débourser entre 290 euros et 360 euros, de 360 euros à 470 euros pour un deux pièces, entre 410 euros et 550 euros pour trois pièces. Pour un appartement de quatre pièces cette fois- ci, il faut compter entre 450 euros et 640 euros, et enfin pour cinq pièces le montant du loyer se situera entre 590 euros et 850 euros. À l’en- semble de ces tarifs il faut ajouter les charges qui viennent se greffer

“Il y a dix ans on ne parlait pas de cela.”

La Presse Bisontine n°81 - Octobre 2007

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COMMENTAIRE Loi de 1998 sur l’expulsion Bernard Vanhoutte : “Seuls les cas désespérés finissent devant la justice” Le président de l’antenne départementale de l’Union Nationale de la Propriété Immobilière admet que l’expulsion du locataire pour défaut de paiement de loyer est le dernier recours utilisé par le propriétaire.

L a Presse Bisontine : Constatez-vous à l’U.N.P.I. une augmentation du nombre de locataires qui ne paient pas leur loyer au risque de mettre dans l’embarras le propriétaire ? Bernard Vanhoutte : Nous n’avons pas de statistiques précises. Mais à mon sens, le phénomène n’est pas nou- veau. Par contre, ce qui est plus d’actualité, ce sont les gens qui déci- dent d’investir dans un bien immo- bilier en vue de le louer, et dont le financement est couvert à 100 % par les loyers qu’ils vont percevoir. Quand le locataire ne paie pas, l’amortissement mensuel est tel que le propriétaire se retrouve au bord de l’asphyxie. L.P.B. : Lorsqu’un propriétaire se trouve face à un locataire qui ne veut pas payer

son loyer, c’est le parcours du combattant pour tenter de l’expulser. La procédure qui dure plusieurs mois semble s’être durcie depuis 1998, pourquoi ? B.V. : Je rappelle qu’au XIX ème siècle, le bailleur avait beaucoup de droits. L’idée de la loi sur l’exclusion est d’éviter qu’un locataire se retrou- ve à la rue du jour au lendemain. Le problème vient du fait que c’est le bailleur qui supporte financiè- rement la lenteur de la procédure qui s’est durcie en effet depuis 1998. Souvent, le jugement d’expulsion est rendu, mais la difficulté est de faire exécuter ce jugement. Heu- reusement, je dirais que l’on par- vient à récupérer 80 % des loyers impayés par la discussion avec le locataire en question. Seuls les cas désespérés finissent devant la jus-

Bernard Vanhoutte : “On parvient à récupérer 80 % des loyers impayés par la discussion.”

aboutir à des violences et à des troubles de la voie publique. C’est très rare. Si le propriétaire décide à un moment donné de faire sa jus- tice seul, c’est aussi le signe d’une tension psychologique. C’est un dérapage et une action très ineffi- cace, car même si le locataire est expulsé de force par son bailleur, il sera réinstallé dans le logement. Propos recueillis par T.C.

tice. L’expulsion est l’ultime solu- tion. Quand on en arrive là, c’est que toutes les autres possibilités ont été étudiées. L.P.B. : Face à la lourdeur de la procédu- re, il arrive que certains propriétaires fas- sent leur justice seuls ? B.V. : C’est évident que la nature de la procédure peut tenter le pro- priétaire de passer outre. Cela peut

LÉGISLATION Loi de 1998 La procédure est longue et difficile Les propriétaires qui cherchent à expulser un locataire qui n’honore pas son loyer doivent s’armer de courage avant d’obtenir gain de cause.

L a loi prévoit que du 31 octobre au 16 mars, il est interdit d’expulser un locataire.Endehorsdecettepério- de, tout est possible à condition que le tribunal d’instanceait déci- dé d’une procédure d’expulsion. Mais il arrive que des proprié- taires ulcérés ne s’embarrassent pas de la législation, allant jus- qu’à faire justice eux-mêmes. Récemment enHaute-Saône, un propriétaireaprofitéde l’absence de ses locataires pour vider l’ap- partement qu’ils occupaient et changer la serrure. Mauvaise surprise. Lemode opératoire est expéditif, brutal mais illégal. D’autresusentdeméthodesmoins radicales en coupant l’eau ou le chauffage. Pasmieux. “Il y aune loi, il faut la respecter” rappelle MathieuSertout, vice-président de la F.N.A.I.M. C’est vrai, la procédure d’expul- sion est longue et découragean- te pour le bailleur qui s’y enga- ge en espérant obtenir le départ deseslocatairesmauvaispayeurs. Tout d’abord, le bail est caduc si l’intéressén’honorepas ses loyers. Mais cela ne règle pas tout. Le

propriétaire doit faire constater par unhuissier le défaut de paie- ment du locataire qui dispose alors de deux mois pour régula- riser sa situation. S’il ne réagit pas à ce premier avertissement, le bailleur peut encore saisir la justice en se tournant vers le tri- bunal d’instance, ce qui allonge la procédure de deux mois sup- plémentaires. Le jugement d’expulsion peut tomber, leplus difficile est depar- venir à le faire exécuter. C’est à la préfecture d’intervenir ender- nier lieu, puisque c’est elle qui fera usage de la force publique pour expulser le locataire. Si le logeur déplore l’attentisme de l’État, il pourra enfindéposer un recours à son encontre au Tri- bunal Administratif et deman- der une indemnisation. À ce sta- deultime, l’État finit par exécuter le jugement. Ouf ! Une année s’est peut-être écoulée depuis le début de la démarche. Riend’étonnant que dans ce gen- re d’affaires le chemin de l’ar- rangement à l’amiable et de la conciliation soit privilégié à celui de la procédure. Car la loi pro-

tège le locataire pour éviter que celui-ci ne se retrouve à la rue manu militari . Le problème est que la dureté de la législation amène parfois les propriétaires à se prémunir d’un certainnombredegarantiesavant de choisir leur locataire pour être certain de sa solvabilité. Ils demandentlesrelevésdebanques par exemple, “dans les grandes villes,descautionsbancaireséqui- valentes à un an de loyer sont réclamées” poursuitMathieuSer- tout. Les cautions qui dépassent les deuxmois de loyer, sont aus- si illégales. Pour se prémunir et éviter les ennuis, lespropriétaires peuvent enfin souscrire à une assurance qui couvrira les loyers impayés comme le conseillent certaines agences immobilières àleursadhérentsquileurconfient un bien en gestion. Le revers à la lourdeur de la pro- cédure est que ça ne favorise pas les personnes qui malgré toute leur bonne foi cherchent un loge- mentmaisquin’ontpasdegaran- ties à mettre dans la balance.

T.C.

BESANÇON

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La Presse Bisontine n°81 - Octobre 2007

EN BREF

AMÉNAGEMENT Ouverture en novembre Okaïdi s’installera bien dans le Vox

C e cinéma, propriété de la société d’équipement du Doubs (S.E.D.D.), va lui aussi connaître une seconde vie. Un accord est en passe d’être finalisé avec une enseigne de vêtements pour grands enfants et adolescents. Pour l’instant, la S.E.D.D. et la ville ne veu- lent pas dévoiler l’identité de l’inves- tisseur. Le seul indice fourni par la municipalité est qu’il s’agirait de vête- ment pour jeunes ados branchés, sans redondance avec Okaïdi, tournée vers un public de 3 à 14 ans. “C’est quel- qu’un de nouveau qui n’est pas présent à Besançon” affirme la S.E.D.D. Le projet prévoit la réhabilitation du Plazza dans le respect des indications fournies par la direction régionale des affaires culturelles. Si une partie de la surface sera donc réservée à une nou- velle activité commerciale, la salle du dernier étage pourrait être dédiée à des bureaux. Dans tous les cas, cet aménagement est possible. Ce sont donc deux nouvelles enseignes commerciales dédiées au jeune public qui attendent pour s’installer au centre- ville. Finalement, c’est peut-être la confusion entre ces deux projets qui a attisé la rumeur. L’AUTRE CINÉMA Quid du Plazza Lumière alors ?

Eau “Du nuage au

ruisseau”, un rallye aquatique proposé samedi 6 octobre à 14 h 30 autour de Besançon par la maison régionale de l’environnement. Une animation gratuite destinée à comprendre le cycle de l’eau tout en s’amusant. Enfants et parents iront à la recherche de morceaux de puzzle géant pour reconstituer ensemble le cycle de l’eau. Inscription préalable au 03 81 80 92 98. Devecey Le bureau de Poste de Devecey est en travaux jusqu’au 24 septembre. Mais la collecte et la distribution du courrier s’effectueront comme d’habitude. Durant les travaux, les clients de Devecey sont invités à effectuer leurs opérations bancaires et postales au bureau de poste le

D ans le microcosme commercial bisontin, court en ce moment la rumeur selon laquelle le maga- sin Okaïdi ne s’installerait plus Grande rue, dans les anciens locaux du Vox. Au lieu de cela, l’enseigne de mode pour enfant aurait décidé de s’implan- ter une rue plus loin, dans les bâtiments du Plazza Lumière. Les investisseurs sont les premiers sur- pris par ce drôle de film au curieux scé- nario. “Évidemment que nous allons nous implanter à Besançon. Notre bail est signé pour le Vox, dont nous allons occu- Le nouveau magasin de vête- ment pour enfants doit ouvrir ses portes d’ici la fin de l’an- née, sur 150 m 2 , situés Gran- de rue dans les locaux de l’ancien cinéma Vox.

per la partie avant” confirme le service déve- loppement d’Okaïdi. La marque sera donc loca- taire d’un espace de 150 m 2 , ce qui corres- pond au gabarit de la plupart des magasins distributeurs de la marque. C’est vrai que pour l’ins- tant rien ne bouge à l’in- térieur de l’ancien ciné- ma décrépit dont les portes vitrées sont cou- vertes d’affiches. Cette

150 m 2 seront exploités d’ici la fin de l’année par l’enseigne de vêtements pour enfants, à la place du Vox. Les travaux n’ont pas encore démarré.

“Notre bail est signé pour le Vox.”

tranquillité a-t-elle suffi à alimenter la rumeur ? Ce qui est certain, c’est qu’Okaï- di a pris du retard dans son projet. Un permis de construire a été déposé en mairie pour obtenir les autorisations nécessaires à la réalisation des travaux pour la surface déterminée. Le dossier a été instruit “mais nous n’avons pas encore obtenu la réponse officielle et défi- nitive de la mairie.” L’affaire est néanmoins bien engagée.

L’objectif d’Okaïdi est de s’installer dans ses nouveaux locaux d’ici la fin du mois de novembre. Cette enseigne est repré- sentée par environ 350 magasins en France. Besançon fait partie des der- nières grandes villes où elle n’est pas présente, dans les zones commerciales de Châteaufarine, Chalezeule et Valen- tin non plus d’ailleurs. “Nous sommes satisfaits car c’est un dossier que l’on porte depuis plus d’un an.”

plus proche, à Geneuille. Le 25 septembre, La Poste de Devecey

accueillera ses clients dans un espace rénové avec des guichets sans vitres anti- franchissement ainsi qu’un espace dédié au conseil financier.

DOSSIER

La Presse Bisontine n°81 - Octobre 2007

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URBANISME : la contestation gronde

Sans doute que le nouveau plan local d’urbanisme voté au début de l’été par la ville constituera un des principaux débats publics à l’approche des élections muni- cipales. Le P.L.U., ce document de plu- sieurs centaines de pages, a passé au peigne fin les quelque 20 000 parcelles que compte le territoire de la ville de Besançon. L’idée des élus était de tracer les grandes orientations en matière d’ur- banisme pour les quinze années à venir. D’ici 2020, il sera nécessaire de construire 800 logements nouveaux par an. Forcément, il a fallu faire des choix, notamment celui d’urbaniser certains quartiers qui jusque-là étaient réputés pour leur cadre verdoyant. La philosophie de ce programme qui consiste parfois à construire là où il y a encore de la place est loin de faire l’unanimité. Ici et là, des associations de riverains se mobilisent. Le P.L.U. sera peut-être le talon d’Achille du futur candidat à sa propre succession, Jean-Louis Fousseret, d’ici mars pro- chain, date des élections municipales.

PRÉSENTATION Éviter l’étalement urbain Besançon veut construire 800 nouveaux logements par an L’objectif du nouveau plan local d’urbanisme était de définir les priorités de la ville dans les quinze prochaines années. Pour les adeptes de la grande propriété individuelle noyée dans la verdure, ce P.L.U. est une pilule amère. Il faudra caser 800 logements dans un espace qui ne peut pas s’étendre.

C e que redouterait le plus le maire de Besançon, à en croi- re les riverains de certains quartiers, c’est une mobili- sation générale à l’approche des municipales dans quelques sec- teurs de la ville au sujet du plan local d’urbanisme voté en juillet dernier. La contestation gronde, ici et là, et le vote de ce document d’urbanisme n’a pas fini de susciter des vagues. Pour résumer la situation, on pourrait dire que les élus ne laissent presque plus aucune place au pavillonnaire sur Besançon. Osons l’affirmer, l’idéologie générale des élus bisontins est claire- ment à l’encontre de la maison indi- viduelle. Place à l’habitat mixte, aux petits collectifs, aux maisons jumelées. Une sorte de compromis entre les grandes propriétés et les barres d’im- meubles des années soixante, com- promis qui n’aura pas l’heur de plai- re aux quartiers que la ville souhaite désormais urbaniser. Les priorités qui ont conduit la ville à valider ce nouveau plan local d’urba- nisme sont les suivantes : équilibre

Une des idées du P.L.U. est d’élargir le centre-ville.

entre renouvellement urbain, déve- loppement urbain maîtrisé et la préservation des espaces affectés aux activités agricoles et forestières et à la protection des espaces naturels et des paysages. Le maître-mot qui a présidé à toutes les réflexions est le fameux “développe- ment durable”. Quelles sont les grandes lignes de ce P.L.U. ? Les élus bisontins veulent constituer d’abord un grand centre- ville. “La redynamisation de la Boucle et de Battant doit être poursuivie. L’or- ganisation du Grand Centre sera ren-

exemple, comportera près de 400 loge- ments en collectifs, une soixantaine de maisons de ville et des espaces libres importants. Pour le reste, à travers les centaines de pages du P.L.U., une priorité est clairement énoncée par la ville : faire face à l’étalement urbain. La ville jus- tifie sa position en se basant sur les projections en matière de population : Besançon gagnerait 13 000 habitants d’ici 2020 (alors que la ville en a per- du 2 800 entre 1999 et 2004). De sur- croît, argumente la ville, “les besoins supplémentaires en logements ne sont pas conditionnés seulement par la crois- sance de la population mais aussi par

de 10 est révélateur d’une tension for- te du marché qui ne parvient plus à répondre totalement à la demande. Or, le délai d’écoulement connu à l’échel- le de l’agglomération n’excède pas 5,2 mois en moyenne depuis fin 2003. Pour la ville, il y a donc urgence à trou- ver de nouvelles formes de logements : car l’équation est la suivante : avec une surface qui de par la topographie n’augmentera pas, il faudra faire plus de logements. Forcément et quoi qu’on en dise, tout cela se fera au détriment des espaces verts actuels.

l’évolution de la structure des ménages, de plus en plus petits donc de plus en plus nombreux.” À titre d’exemple, à la fin des années soixante-dix, 350 loge- ments suffisaient à loger 1 000 per- sonnes, aujourd’hui le chiffre est pas- sé à 450 et les prévisions pour 2020 font état d’une nécessité de 540 loge- ments environ pour 1 000 personnes. L’ampleur du besoin en logements est parfaitement résumée par les délais d’écoulement des stocks de logements neufs connus sur la place de Besan- çon. Le délai courant estimé pour une articulation optimale entre l’offre et la demande est évalué à environ 18 mois. Un délai qui tombe en dessous

forcée grâce à une meilleure liaison entre la Boucle, Bat- tant et le pôle de la gare Viotte et à la reconversion de la caserne Vauban, donnant naissance à un véritable axe urbain élargissant le centre-ville” plai- de la ville. La caser- ne Vauban, par

Le délai d’écoulement des logements neufs n’excède pas 5,2 mois.

J.-F.H.

La Presse Bisontine n°80 - Septembre 2007

DOSSIER

10

Le schéma englobe également les zones de rénovation urbaine, comme Clairs-Soleils ou Planoise.

Les 22 zones qui seront urbanisées à Besançon

La Presse Bisontine n°79 - Juillet-août 2007

DOSSIER

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PROJETS Ce que la ville prévoit Les quartiers qui seront urbanisés L’habitat mixte est une des propriétés de la ville dans ses quartiers déclarés “à urbaniser”.

Les Tilleroyes

- Chemin de Serre : la des- tination principale de la zone (5 hectares environ) est tour- née vers un habitat mixte et diversifié. L’accès à la zone sera réalisé par le chemin de Serre. Seuls les accès stricte- ment nécessaires seront réa- lisés par le chemin du château de Vregille. Le cheminement piéton du chemin du Château de Vregille qui traverse la zone à urbaniser sera restitué. Un espace public fonc- tionnel sera aménagé. L’amé- nagement sera conçu dans une recherche de diversité de l’ha- bitat et de mixité. Il propose- ra un habitat diversifié com- posé de petits collectifs, d’habitat individuel groupé ou intermédiaire, d’habitat indi- viduel. Une partie libre constructeur sera ménagée. Il proposera un habitat mixte comprenant 20 % au moins de logements sociaux.

- Secteur Fresnel : la desti- nation principale de la zone (8 ha environ) est tournée vers un habitat mixte et diversifié. Les accès à la zone sont réa- lisés depuis la rue du profes- seur Barnard et depuis la rue Edison par une voirie à créer dans la poursuite des deux amorces existantes. L’amé- nagement proposera un habi- tat diversifié composée de petits collectifs, d’habitat indi- viduel groupé ou intermédiaire, d’habitat individuel. Une par- tie libre constructeur sera ménagée. Il proposera un habi- tat mixte comprenant 20 % au moins de logements sociaux. - Chemin du Sanatorium : la destination principale de la zone (7 ha environ) est égale- ment tournée vers un habitat mixte et diversifié. Les accès à la zone sont réalisés depuis le chemin du Sanatorium. Aucun accès ne sera réalisé

depuis le chemin de Courvoi- sier, hormis une liaison pié- tonne. Une marge de recul végétalisée de vingt mètres environ sera observée pour l’implantation des construc- tions. Elle permettra de main- tenir le chemin de Courvoi- sier dans son statut semi-rural, support de promenade. L’amé- nagement proposera un habi- tat mixte comprenant 20 % au moins de logements sociaux.

Les Tilleroyes, chemin de Serre.

Les Montboucons

- Secteur Sous Montboucons : la destination principale de la zone (5 ha environ) est tournée vers un habitat mixte et diversifié. Deux accès à la zone sont réalisés, depuis le chemin

des Montboucons au sud et depuis l’échangeur par restructuration du chemin existant depuis le chemin de l’Escale. Le bouclage des deux accès sera aménagé sous forme de placet- te. La végétation sera utilisée comme liaison ou amortissement plutôt que comme masque. Elle marquera la séparation bâti-non bâti avec les espaces agricoles qui demeu- rent utilisés à l’est et une plantation d’alignement agrémentera le talus qui borde le chemin des Montboucons. - Rue Arago : la destination princi- pale de la zone (11 ha environ) est encore une fois tournée vers un habi- tat mixte et diversifié. La desserte de la zone située au sud sera limitée à deux accès depuis la rue Arago et un accès depuis le chemin de l’Épitaphe, le bouclage des accès sera aménagé sous forme de placette. La zone située au nord pourra être desservie par un accès depuis la rue Arago et un accès depuis le chemin de Pirey. L’aména- gement proposera un habitat diver- sifié composé de petits collectifs, d’ha- bitat individuel groupé ou intermédiaire, d’habitat individuel. - Rue Leverrier : 3 ha environ tour- nés vers un habitat mixte et diversi- fié. L’accès à la zone sera réalisé, depuis la rue Leverrier, il permettra de des- servir l’extension des équipements sportifs du lycée des Graviers Blancs.

Aucun accès ne sera réalisé depuis le prolongement de la rue Mercator vers la rue Leverrier, aménagé en chemin piéton, pour éviter les conflits d’usa- ge. - Chemin du Fort des Montbou- cons : la desserte de la zone est réa- lisée par des accès qui alimentent des poches de stationnements. Un accès se branche sur la rue Arago, d’autres s’organisent par le chemin du Fort des Montboucons et son prolongement par une servitude d’accès à l’arrière du château d’eau aujourd’hui désaf- fecté. La zone ne comportera pas de circulation automobile, les véhicules étant stockés sur les zones de sta- tionnements mutualisés. Les circu- lations internes sont piétonnes, seuls les véhicules de service sont autori- sés à emprunter ces circulations. L’amé- nagement sera composé de construc- tions légères (type ossature bois) fondées sur pilotis, présentant un minimum de terrassement tout en conservant au maximum la végéta- tion en place. Les constructions seront de type pavillonnaire uniquement. Le nombre de logement sera au maxi- mum de deux pour 1 000 m 2 de ter- rain. L’aménagement pourra com- porter une installation de type agricole si le parti d’aménagement le justifie. Les espaces privatifs seront limités aux espaces de préhabitation (ter- rasses…). s

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