Journal C'est à dire 311 - Décembre 2024

LES CONSEILS JURIDIQUES DU CABINET BPS

ÉCONOM I E

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Mon beau sapin, éco-responsable et local Éco-responsables et locaux, les sapins de la pépinière Borne sont vendus pendant le mois de décembre à plu sieurs endroits dans le Haut Doubs. Après Fuans jusqu’au 9 décembre, on les trouve au Chalet Jacquet à Morteau jusqu’au 22 décembre. Pépinière

Par Alexandre Sutter, avocat associé chez BPS

La holding, souvent perçue comme une structure complexe, est en réalité un instrument accessible et puissant pour les entrepreneurs souhaitant optimiser leur gestion patrimoniale. Son rôle dépasse largement la simple participation dans d’autres entreprises, elle offre des avantages juridiques et fiscaux qui en font un levier stratégique incontournable. Une holding est une société dont l’objet principal consiste à détenir des participations dans d’autres entreprises. Cette structure peut être passive, c’est-à-dire limitée à la gestion de ses participations, ou active lorsqu’elle joue un rôle dans la gestion opérationnelle des sociétés qu'elle contrôle. Ses avantages juridiques : l Créer une holding permet avant tout de structurer effica cement un groupe de sociétés. Elle centralise la gestion et facilite les prises de décisions stratégiques. Elle permet éga lement une circulation plus aisée de la trésorerie entre les différentes sociétés qui composent le groupe. Dans le cadre de transmissions d’entreprise, la holding s’im pose également comme un outil de préparation efficace. En regroupant les participations, elle permet une transmission progressive et organisée, souvent sans dilution immédiate du pouvoir. …et fiscaux : l Le régime mère-fille est sans doute le mécanisme fiscal le plus connu. Il permet à une holding de percevoir les divi dendes de ses filiales avec une imposition réduite, sous cer taines conditions. l Autre avantage notable : l’intégration fiscale. Si certaines conditions sont remplies, la holding peut consolider les résultats de ses filiales, compensant les bénéfices et les pertes au sein du groupe. Ce mécanisme réduit significati vement l’impôt global dû. l Enfin, la holding facilite également l’optimisation des plus values lors de la cession d’actions : les plus-values réalisées par une holding sur la vente de titres détenus depuis plus de deux ans bénéficient d’une exonération quasi-totale (impo sition d’une quote-part de frais et charges de 12 %). Vous l’aurez compris, la holding n'est pas un gadget réservé aux multinationales. C'est un allié de choix pour le chef d’en treprise pour structurer un patrimoine, optimiser la fiscalité d’un groupe ou préparer une transmission. Peut-être est-il temps pour vous doter de ce super héros dans votre arsenal juridique ? n La holding : ce super héros de l'optimisation juridique et fiscale

C’ est le deuxième Noël pour la jeune pépi nière Borne. Cultivés dans le Doubs, ses résineux de type Nordmann res tent dans la norme écologique. Pas de produits phytosanitaires, ni d’hormones de croissance, les sapins de Guillaume Borne, à la tête de la pépinière, sont aux bons soins de la nature, ce der nier leur laisse le temps de gran dir. L’entretien et le débrous saillage sont mécaniques. Sur ses parcelles de 3 hectares vers Hyèvre-Paroisse (vers Baume les-Dames) qu’il a racheté à une automne. À raison d’une pousse de 2 mètres tous les dix ans, il va falloir attendre au moins six ans pour pratiquer une première éclaircie dans la parcelle. “Pour faire pousser les Nordmann, Fuans est trop haut en altitude. Les Nordmann doivent être pla cés face au Nord, dans des sols profonds et riches, où il n’y a pas de cailloux. Les racines vont en profondeur contrairement aux épicéas dont les racines sont tra çantes, elles s’étalent à la surface” , explique le jeune homme qui Dix ans pour une pousse de 2 mètres. ancienne pépinière, le jeune homme de 24 ans a planté 1000 nouveaux sapins ce prin temps, 1 000 autres cet

Guillaume Borne entame son deuxième Noël pour la vente de ses sapins.

arbre que je trouve magnifique, c'est magique quand je vois les gamins qui viennent choisir leurs sapins.” Après une bonne pre mière année, Guillaume Borne

vise la vente de 220 sapins. Il est notamment présent à Fuans sur le parking Dodane jusqu’au 9 décembre et au Chalet Jacquet à Morteau du 10 au 22 décem bre. Proposant toutes les tailles, Guil laume Borne a déjà fourni des sapins de 4 et 6 mètres pour des magasins. Coupés au dernier moment, stockés au frais et non tassés, les sapins de la pépinière Borne sont vendus entre 25 et 45 euros selon la taille, entre 1 mètre et 2 mètres. “Tous les samedis depuis août, je suis dans mes parcelles pour prendre soin des sapins, on s’occupe dix ans de l’arbre avant que les gens ne l’aient, ça a un coût.” Toujours dans une démarche éco-respon sable, le filet qui encercle les arbres est recyclable. Le jeune homme propose aussi à ses clients de récupérer les sapins mi-janvier. “Je les broie pour récupérer du paillage que l’on peut mettre au pied des arbres. Je redonne aux clients qui le sou haitent le paillage, c’est un service que je leur propose.” Guillaume sera présent le 11 janvier le matin à Fuans l’après-midi à Morteau pour récupérer les arbres. n L.P.

exerce le métier de paysagiste. Il prend sur son temps libre pour soigner ses parcelles et pose des vacances en décembre pour ven dre ses sapins. “Le sapin est un

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Les arbres sont cultivés sur une parcelle vers Baume-les Dames, dans les normes écologiques.