La Presse Bisontine 141 - Mars 2013

BESANÇON

La Presse Bisontine n° 139 - Janvier 2013

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JUGEMENT

La collectivité déboutée aux Vaîtes ne lâche pas l’affaire

Le prix du mètre carré

passe de 8 à 25 euros C e terrain de 405m 2 aux Vaîtes, la famille l’a acquis d’un père horti- culteur, qui le tenait lui- même de son père.À 76

La cour d’Appel de Besançon fixe à 25 euros le prix du mètre carré de deux terrains aux Vaîtes. C’est trois fois le montant proposé par l’Agglo qui va se pourvoir en cassa- tion. Une nouvelle épine dans le pied de la collectivité.

CHANGEMENT DE PROPRIÉTAIRE

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ans, René Gavirey et son épouse forment la troisième génération cultivant un lopin de terre sur les contreforts de la colline des Vaîtes,terreau fertile pour la cul- ture maraîchère. En 1996, ils se souviennent avoir refuséune offre d’Intermarché qui souhaitait leur acheter leur parcelle 53 euros le mètre carré.Quinze ans plus tard, la C.A.G.B. leur en proposait 45euros demoins d’où leur incom- préhension. Les Gavirey, comme unautrepropriétaire,se sont donc embarqués contre leur gré dans

Le prix des terrains du quartier des Vaîtes au cœur d’une nouvelle polémique. La C.A.G.B. s’en serait bien passée.

une procédure judiciaire les oppo- sant au Grand Besançon qui rachète des terrains aux Vaîtes afin que le tramway puisse che- miner jusqu’à Palente à l’Est et rue Tristan-Bernard à l’Ouest. Le couple à la retraite vient de remporter une première bataille suite à la décision de justice de la cour d’appel de Besançon (lire par ailleurs) rendue le 23 janvier. Mais le Grand Besançon n’a pas dit son dernier mot. Motif du désaccord :le prix du terrain fixé par France Domaine à 8 euros a été jugé trop bas. La décision du tribunal occasionne une réaction immédiatede la collectivité. “Nous allons nous pourvoir en cassa- tion” avance Jean-Louis Fousse- ret, le président de l’Agglo, qui invoque l’intérêt général. “Nous avons acquis ces terrains de bon- ne foi à 8 euros le mètre carré, un prix fixé par France Domaine. Il n’y a pas d’intention dolosive (volonté de nuire) de la ville.Nous nous en remettons à la justice. Si tous les terrains devaient passer à 25 euros, ce qui pourrait être le cas dans tout leDoubs,alors beau- coup de projets devraient être remis en cause” déclare-t-il. Cette décision est une sérieuse épine dans le pied de la C.A.G.B. ainsi que dans celui de la Ville. Car le prix de 25 euros le mètre carré (intégrés dans la D.U.P. du tramway) pourrait s’appliquer

aux autres terrains des Vaîtes (environ 25 hectares) qui doivent être acquis par la municipalité pour faire sortir de terre le futur éco-quartier où environ 2 000 logements seront construits en 15 ans pour un montant total d’environ 15millions d’euros.Au final le surcoût lié à la majora- tionduprix avoisinerait les 4mil- lions d’euros pour la collectivité. En attendant le juste prix, les propriétaires rappellent qu’ils ne sont pas procéduriers. Tout jus- te veulent-ils ne pas être pris pour lesdindonsde la farce. “Mesbeaux- parents veulent juste comprendre pourquoi on leur rachète à ce prix alors que la moyenne est de 150 euros ici.On aurait aimé que les services de France Domaine nous expliquent sur quelle base ils se sont appuyés pour fixer ce prix à 8 euros” témoigne le gendre des Gavirey qui fait l’intermédiaire. En attendant la nouvelle décisionde justice qu’est le pourvoi en cassation, la col- lectivité achètera ces deux ter- rains auprix de 25 euros lemètre carré sachant qu’une partie de la somme devrait être consignée. Laprocédurepromet d’être longue. Selon l’association des Vaîtes, environ 110 autres propriétaires sont concernés.Cette dernière se dit prête àmener une action “très dure” . E.Ch.

SPORT

Découverte Le Bison à l’accent américain Ils sont une poignée à pratiquer le football américain à Besançon. Un état d’esprit. Et des résultats qui suivent.

À l’entraîne- ment à la Malcombe, les joueurs de football américain répètent les séquences de jeu.

Pourquoi 25 euros ? Comment la juge fixe un prix de 25 euros ? Le juge dʼexpropriation a pris deux références : un prix de terrain bas et un autre élevé acquis par la collectivité. Le magistrat prend lʼexemple daté du 11 juillet 2011, date à laquelle la Ville acquiert à une propriétaire un terrain de 11 988 m2 dont 1 605 m2 en zone UB et 10 383 m2 en zone 2 AU-H moyennant un prix de 484 314 euros. Ce prix est largement supérieur à 8 euros. Le juge en arrive à cette conclusion : “Lʼoffre (...) est certainement plus révélatrice de la valeur des prix des terrains dans le secteur et de la volonté de la collectivité de limiter le coût dʼacquisition du fon- cier en zone 2 AU-H (zone à urbaniser). La surévalutaion des ter- rains à bâtir est patente. (...). Elle est destinée à accréditer un prix de vente de 8 euros du m2 pour le reste de la parcelle, créant une disproportion exorbitante entre terrains acquis en vue dʼune des- tination identique, lʼaménagement de la zone des Vaîtes. Cette base constitue bien un minimum compte tenu de la situation pri- vilégiée des parcelles (...)”. Le calcul sur un terrain déjà acquis : 484 314 - 240 750 = 243 564 euros soit 23,45 euros/m2 majoré à 25 euros.

L es Bisons de Besançon. LesTigres de Nancy. LeMinotaure de Stras- bourg. Les Gueules jaunes de Terville. Derrière ces noms far- felus se cachent de vraies équipes. Le football américain, c’est cela : des codes et des rites avec son quater-back, tou- chdown, fieldgoal, ses épaulettes, son casque… Si vous ne comprenez pas grand-chose, les Bisons, eux, connais- sent. L’équipe de Besançon de football amé- ricain composée d’une trentaine d’éléments (pour l’équipe première)

L’équipe des Bisons de Besançon

évolue en troisième

division. Elle cherche à se faire connaître…

ment participé à la finale de Confé- rence l’année dernière. S’ils ont per- du 20-14, c’est une vraie fierté ici à la Malcombe où s’entraînent les foot- balleurs qui bénéficient d’un terrain adapté, ce qui est loin d’être le cas dans les autres villes. Certes, ils gro- gnent lorsque d’autres sports vien- nent piétiner leur pelouse mais se consolent en pensant qu’ils possèdent un terrain avec des poteaux spéci- fiques.

Comme beaucoup, ils cherchent des partenariats. “Pour nous aider, pas besoin de beaucoup d’argent. On pro- pose une vitrine sur nos maillots ou shorts pour trois saisons” dit Ufuk Sen- soy. Pour celui qui veut tester ce jeu “viril”, le club propose de prêter des équipements.À défaut de viser la gloi- re, les Bisons louent leur état d’esprit. Celui de la cohésion.

fait son bonhomme de chemin loin des flashs des autres sports. Actuellement en troi- sième division, le club espère se stabiliser à cet échelon pourmieux se structurer. ÀBesançon, les jeunes sont au rendez-vous. Les juniors ont notam-

“Les jeunes en finale de Conférence.”

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