La Presse Pontissalienne 130 - Août 2010

PONTARLIER

La Presse Pontissalienne n° 130 - Août 2010

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FONCIER Terrains et bâtiments Éclairages sur le

La place Pergaud où sera construit le prochain multiplexe a perdu sa vocation “semi- publique”. Elle fait complètement partie du domai- ne privé de la commune qui a pu céder une parcelle de 57 ares à la société Cinéma Olympia.

domaine privé de la ville Cette notion de domaine privé communal, pas si évidente à saisir que cela, mérite quelques précisions car elle permet à la collectivité d’effectuer des transactions sur ses biens. Exemple récemment avec la place Pergaud dont une partie a été vendue à un privé.

L e domaine public se concentre généralement dans l’espace urbain. En foncier non bâti, on y retrou- ve la voirie, les trottoirs et certaines places, mais pas toutes. “Le domaine public n’a pas de n° cadastral contrai- rement au domaine privé” , précise Gilles Jeannin, le directeur général des ser-

vices. Autre différence fondamentale, le domaine public est inaliénable. Une protection en quelque sorte qui peut éviter de voir un espace cher aux Pon- tissaliens passer aux mains de pro- moteurs. Pas de risque par exemple de voir un espace commercial venir s’implanter sur la place d’Arçon qui

fait partie du domaine public. Le domaine privé de la Ville de Pon- tarlier couvre une bonne partie des terrains et forêts communaux autour de la ville. Rappelons que la surface forestière communale s’étend sur 1 043 ha soit 1/4 de la superficie glo- bale de Pontarlier. En ville, la dis- tinction entre espace privé ou public est impossible à faire sans les docu- ments cadastraux. On peut citer pêle- mêle sans être exhaustif, le jardin vers le gymnase De Gaulle, le terrain et le parking de l’ancienne piscine des Forges, le bois des Pendus, tous les stades, les Capucins, les parkings et places près de la piscine et le gymnase Lafferriè- re… Le domaine public peut être déclassé comme cela se produit parfois à la mar- ge de certains aménagements. Exemple d’un bout de trottoir qui n’aurait plus lieu d’être dans le cadre d’un rema-

niement de voirie. La procédure inver- se est aussi possible. Ce qui semblait simple se complique un peu quand on est sur du privé à usage public comme c’est le cas des terrains autour de l’aérodrome ouvert à la CirculationAéronautique Publique (C.A.P.). L’exemple le plus récent et peut-être le plus significatif concerne la place Pergaud qui accueillait la fête

délibération du Conseil Municipal le 5 mai dernier. “En la déclassant, la commune se met en quelque sorte à l’abri d’une requalification dans le domaine public par un juge” , explique Gilles Jeannin. Le cadre juridique res- pecté, le conseil a pu approuver l’aliénation d’un terrain de 57 ares sur la place Pergaud au profit de la S.A.R.L. Cinéma Olympia. Montant de la tran- saction : 182 400 euros H.T. Important aussi de différencier un projet immo- bilier pur et dur et un multiplexe à fréquentation publique. Autre exemple intéressant : le parking ouvert au public dans la cour de la bibliothèque. Cet espace privé à usa- ge “semi-public” pourrait tout à fait être fermé sur simple décision muni- cipale et réservé uniquement aux ser- vices de la ville. F.C.

foraine de la Saint-Pier- re. Cette place privée avait une vocation publique jusqu’à la création de la plate- forme multi-activités de l’espace Pourny. Sachant qu’elle sera en partie occupée par le prochain complexe cinématographique, elle a été “désaffectée” de son usage public par

Le domaine public est inaliénable.

Situé sur le domaine privé de la ville, le petit parking de la cour de la bibliothèque pourrait tout à fait être fermé au public sur simple décision municipale.

État-civil de juillet 2010

DÉCÈS 19/06/10 – Jeanne TRAMUS, 83 ans, retraitée, domiciliée à Pontarlier (Doubs). 19/06/10 – Hélène ROD, 89 ans, retraitée, domi- ciliée à le Russey (Doubs). 22/06/06 – Marie JOLY, 92 ans, retraité, domici- liée à Charquemont (Doubs) veuve de Jules TAILLARD. 24/06/10 – Denise POIVEY, 85 ans, retraitée, domiciliée à Morteau (Doubs) veuve Pierre BARO- NI. 23/06/10 – Micheline BOUTHER, 80 ans, retrai- tée, domiciliée à Bulle (Doubs). 26/06/10 – Antoine MAIRE, 75 ans, retraité, domi- cilié à Cuvier (Jura) époux de Paulette GIROD. 27/06/10 – Elisabeth SAILLARD, 87 ans, domi- cliée à Houtaud (Doubs) veuve de Pierre THIE- BAUD. 27/06/10 – Bernadette GUINCHARD, 61 ans, domiciliée à Pontarlier (Doubs) épouse de Yves MASSON. 28/06/10 – Marcel LAMBERT, 77 ans, domicilié à La Longeville (Doubs) époux de Elisabeth DUQUET. 29/06/10 – Marcel DOBIGNY, 79 ans, domicilié à Remoray (Doubs) veuf de Suzanne MESNY. 29/06/10 – Maurice POIX-DAUDE, 81 ans, domi- cilié à Jougne (Doubs) époux de Germaine DURAND. 04/07/10 – Roger PASTEUR, 78 ans, domicilié à Pontarlier (Doubs) époux de marguerite SANCEY. 14/06/10 – Peggy DEBRAND-BONAPETIT, 33 ans, sans profession, domiciliée à Pontarlier (Doubs), célibataire. 15/06/10 – Gabrielle PAILLARD, 81 ans, retrai- tée, domiciliée à Vaux et Chantegrue (Doubs) épouse de Alix LAMBERT. 17/06/06 – Paolo MAURO, 66 ans, retraité, domi- cilié à Pontarlier (Doubs). 18/06/10 – Marcel MYOTTE-DUQUET, 86 ans, retraité, domicilié à Noël Cerneux (Doubs) veuf de Marie VOISARD. 11/07/10 – Michelle SCHWOB, 80 ans, retraitée, domiciliée à Pontarlier (Doubs) veuve de Marc DOLE. 15/07/10 – Jean MARTIN, 83 ans, retraité, domi- cilié à Pontarlier (Doubs) époux de Antoinette LOCATELLI. 16/07/10 – Jeanne PERSON, 78 ans, retraitée, domiciliée à Saint Marcel (Meuse) épouse de Adolphe SORLIN.

15/06/10 – Gwenaëlle de Sébastien WILLIG- SECKER, ouvrier et de Suzanne RUIZ, sans pro- fession. 16/06/10 – Cali de David DEGUINE, entraîneur de voile et de Céline PINCI, sans profession. 16/06/10 – Pauline de Pierre MARTINET, méca- nicien et de Virginie ANGUENOT, aide-infirmière. 17/06/10 – Océane de Guillaume GOBY, méca- nicien et de Laëtitia SIMONNET, conseillère en locations. 17/06/10 – Léandre de David FAIVRE, chef d'atelier et de Estelle VIEILLE, ouvrière. 17/06/10 – Romane de Joël HENRIET, électro- mécanicien et de Anne-Cécile CROFF, esthéti- cienne. 18/06/10 – Marc de DA SILVA CANCELA César, mécanicien et de Anne-Sophie GUINCHARD, opératrice horlogère. 17/06/10 – Melih de Deniz SEN, artisan façadier et de Semiha ALTAN, sans profession. 17/06/10 – Océane de Yohan TYRODE, logisti- cien et de Laetitia MAIROT, infirmière. 09/07/10 – Olivier de Bastian EDME, sans pro- fession et de Manon POLARD, intérimaire. 10/07/10 – Léo de Jimmy POBELLE, serrurier et de Laure TODESCHINI, chargée de missions. 09/07/10 – Céleste de Steve PERNIN, commer- cial et de Cécile CUCHE, technicienne. 09/07/10 – Marius de Christophe PETITJEAN, expert automobile et de Lydie AMIOTTE-PETIT, infirmière libérale. 10/07/10 – Noémie de Emilien DUPREY, ébénis- te et de Marie-Line CONTENSUZAS, secrétaire de mairie. 10/07/10 – Axel de Vincent LERAY, cuisinier et de Stéphanie GEORGES, assistante de direc- tion. 10/07/10 – Maguy de Jimmy WEISS, sans pro- fession et de Dahlia GARGOWITCH, sans pro- fession. 10/07/10 – Mathieu de Nicolas SIRON, réalisa- teur audio visuel et de Marie BELUCHE, infir- mière. 11/07/10 – Seylin de Ali KUTSAY, maçon et de Sibel KABAK, sans profession. 12/07/10 – Capucine de Jean-Claude BARÇON, pompier et de Nathalie CLERC, aide-soignante. 13/07/10 – Tom de Fabrice BURGUNDER, trans- porteur et de Marie-Anne BILLOD, assistante commerciale. 13/07/10 – Fiona de Philippe TRIBUT, ouvrier et de Amandine BOURGEOIS, coiffeuse.

13/07/10 – Léna de Vincent KERAMANACH, menuisier charpentier et de Isabelle PLACIDO, assistante maternelle. 13/07/10 – Romane de Gwenölé, responsable commercial et de Aurélie DODANE, employée administrative. 13/07/10 – Abigail de David D'HAESE, ouvrier et de Aurélie MOLLÉ, employée restauration rapi- de. 14/07/10 – Léonie de Laurent JACQUIN, agri- culteur et de Estelle GERMANN, professeur de mathématique. 14/07/10 – Léo de Anthony MARGUET, ambu- lancier et de Elodie BOUVERET, infirmière. 15/07/10 – Alexis de Damien PATOZ, ouvrier et de Vanessa BARTHELET, infirmière. 13/07/10 – Ésaïe de Sébastien TONNIN, moni- teur en maison familiale et de Anne MIGNEREY, animatrice syndicale. 15/07/10 – Kélia de David SABATINI, carrossier et de Aurélie ROBERT, peintre en bâtiment. 15/07/10 – Maël de Davy CORDIER, responsable méthodes et de Celine HENRIET, horlogère. 15/07/10 – Taïna de Jérémy ROGNON, agent en agroalimentaire et de Marie-Claire LAITHIER, ser- veuse. 16/07/10 – Tom de Fabien LECLERC, mécani- cien et de Gaëlle ANGUENOT, sans profession. 16/07/10 – Meryem de Muhammet KARAER, étu- diant et de Sinem CETIN, agent de service. 16/07/10 – Léonie de Thomas SORDEL, ingé- nieur validation et de Anne FORNÈS, ingénieur qualité. MARIAGES 26/06/10 – Laurent LHOTE, géomètre et Laetitia GAUTHIER, assistante technique. 26/06/10 – Sébastien ELGOYHEN, commercial et Lucie HANRIOT, étudiante. 26/06/10 – Tristan ROUSSELET, concepteur ven- deur et Florence BOYADJIAN, professeur d'anglais. 26/06/10 – Luigi ORLANDO, agent de sécurité et Mélanie CORDIER, aide à domicile. 19/06/10 - Julien DENIS, ouvrier et Alice COLIN, étudiante infirmière. 19/06/10 - Florian DARIA, ouvrier frontalier et Hélène NOBLET, aide à domicile 19/06/10 - Stéphane POULIN, cuisinier et Cathe- rine ROLLET, horlogère. 17/07/10 – LOCATELLI David, chauffeur et THO- MET Anne-Laure, agent de conditionnement. 17/07/10 – GRILLON Sébastien, enseignant et BEZ Stéphanie, infirmière.

NAISSANCES 19/06/10 – Johan de Jean-Charles LEPEULE, opticien et de Carole GUERRIN, employée de commerce. 19/06/10 –Ezio de Marc D'ONOFRIO, chef d'atelier et de Jessica CRETENET, opératrice. 20/06/10 – Clément de Pierre BOSSI, ingénieur et de Christel IMBERT, directrice de centre de loisirs. 20/06/10 – Noah de Grégory PICAUDE, métro- logue et de Rachel PAINTENDRE, secrétaire. 20/06/10 – Clément de Stéphane MARTELET, commercial et de Aline GRENARD, chargée d'études. 21/06/10 – Lény de Frédéric BULIARD, courtier en assurance et de Virginie MOSIMANN, assis- tante dentaire. 21/06/10 – Axel de Hubert LE ROYER, ingénieur de service et de Marie-Sophie LERAY, directrice d'accueil de loisirs. 21/06/10 – Gabrielle de Pierre-André BOUDRY, professeur de musique et de Nathalie VALLET, agent de fabrication. 23/06/10 – Ayse-Ceren de Isa KACMAZ, routier et de Semra KACMAZ, sans profession. 23/06/10 – May-lee de Jérôme ECOIFFIER, tech- nicien antenniste et de Laura BOURQUIN, sans profession. 24/06/10 – Melda de Bedrettin YAZICI, menui- sier et de Hediye SEKER, contrôleuse. 24/06/10 – Paul de Vincent LHOMME-CHOULET, prestataire de service et de Amélie MONNIER- BENOIT, sans profession. 24/06/10 – Joseph de Allan LIARDON, rectifieur et de Hélène LEYDER, assistante technico-admi- nistrative. 25/06/10 – Éline de Eric VIVOT, agriculteur et de Pascale GUINARD, professeur d'histoire-géo- graphie. 24/06/10 – Liloo de Nicolas RICHARD, polisseur et de Déborah LANDOT, ouvrière en horlogerie. 25/06/10 – Yanis de Hachemi TOUATI EL, cen- tralier et de Céline PAGNIEZ, expert qualité. 26/06/10 – Célie de Xavier COURTEBRAS, fro- mager et de Laure VACELET, conseillère pôle emploi. 26/06/10 – Zyneb de Youssef BOUZIDI, agent de fabrication et de Farida GRAÏDA, sans profession. 26/06/10 – Thomas de Julien VOYNNET, agent hospitalier et de Florence BAUDRY, laborantine.

26/06/10 – Enzo de Franck GIRARD, brancardier et de Hélène CLARENS, assistante marketing. 26/06/10 – Gabin de Raphaël D'HOUTAUD, char- pentier et de Sandra CORNILLE, aide médico- psychologique. 27/06/10 – Marilou de Eric WAL, comptable et de Claudia KLEIN, infirmière. 27/06/10 – Tim de Antoine GRAF, technicien de maintenance et de Stéphanie PARDONCHE, aide soignante. 27/06/10 – Pablo de Lionel BULLE, électricien et de Emilie BRISELANCE, réceptionniste. 28/06/10 – Margaux de Samuel PICHOT, techni- cien de maintenance et de Deborah LIGIER, assis- tante commerciale. 28/06/10 – Thibault de Gilles PERNET, monteur de pneu et de Lina PARISOT, sans profession. 28/06/10 – Inaya de Medhi AMRI, opérateur tech- nique et de Aurélie PICARD, employée com- merciale. 29/06/10 – Valentin de Damien MOUROT, menui- sier et de Elisabeth MOREL, secrétaire. 29/06/10 – Osman de Hasan SAVAS, horloger et de Emine ÇAYIR, sans profession. 29/06/10 – Eloïse de Franck APICELLA, respon- sable logistique et de Aurélie LONCHAMPT, aide soignante. 29/06/10 – Clara de Raphaël LUINI, électricien et de Audrey TSCHIRKY, assistante logistique. 29/06/10 – Marius de Eric MENN, sertisseur et de Gaëlle COURY, assistante maternelle. 30/06/10 – Cristiano de Christophe DA SILVA BISPO, horloger et de Susane ESTEVES RODRIGUES BISPO, cuisinière. 01/07/10 – Kenzo de Florent CHALONS, agri- culteur et de Audrey POINTURIER, horlogère. 01/07/10 – Cloé de Laurent VUILLEMIN, dessi- nateur et de Emilie HANRIOT, horticultrice. 01/07/10 – Charline de Stéphane GRANDGI- RARD, ingénieur et de Céline JUILLARD, assis- tante maternelle. 02/07/10 – Nina de Thomas BILLOD, conducteur d'engins travaux publics et de Amandine ROS- SIER, sans profession. 02/07/10 – Charly de Jean-Charles NAPPEY, infor- maticien et de Karine LIGIER, assistante com- merciale. 02/07/10 – Maëva de Gérald CUPILLARD, tech- nicien de maintenance et de Valérie SIMON-CHO- PARD, opératrice.

14/06/10 – Noah de Thierry COURLET, techni- cien et de Céline BOISSENIN, ingénieur qualité. 11/06/10 –Mehdi de Abderrazzak MRABET, caris- te et de Céline PETIT-RICHARD, préparatrice en pharmacie. 11/06/10 – Hiranur de Yakup BOZKURT, polis- seur et de Semsinur BOZKURT, ouvrière. 11/06/10 – Robin de Renaud CAILLIER, agricul- teur et de Delphine CORNU, aide médico-psy- chologique. 11/06/10 – Tom de Eddy BOUVILLE, conducteur d'engins forestiers et de Lolita SALVI 11/06/10 – Anaïs de Sylvain VIENOT, ingénieur recherche et développement et de Julie MOL- LIER, sans profession. 11/06/10 – Beren de Engin BASUTCU, employé de banque et de Gülay FINDIK, vendeuse. 12/06/10 – Célian de Pierre HUGET, ouvrier et de Mélanie HORST, employée de bureau. 12/06/10 – Nahil de Abdelkader KALLEL, sans profession et de Sophie ROZAT, sans profession. 12/06/10 – Lucas de Benoit ACINAS, menuisier et de Véronique SIMONIN, contrôleuse qualité. 13/06/10 – Louna de Nicolas DEBIEE, cariste et de Claudy GIRARDET, secrétaire. 14/06/10 – Malik de Mirza HODZIC, dessinateur en bâtiment et de Catherine DILLMANN, éduca- teure sportive. 14/06/10 – Robin de Jean-Christophe CASTEILLO, horloger et de Isabelle CHATELAIN, technicien- ne de laboratoire. 14/06/10 – Noé de Philippe BINETRUY, chef de secteur dans les travaux publics et de Sabrina DALLOZ adjointe administratif. 14/06/10 – Jean de Gilles MARGUET, entraîneur sportif et de Florence BAVEREL, militaire. 15/06/10 – Naïs de Emmanuel ROGNON, chef de projet et de Marylène BINETRUY, professeu- re d'histoire et géographie. 13/06/10 – Lyvan de HAMIDOU YOUSSOUF, join- teur plaquiste et de Céline POIMBOEUF, assis- tante maître d'hôtel. 15/06/10 – Louna de Gérald FAIGNEZ, respon- sable d'atelier de de Emilie PRÉVALET, assis- tante des ressources humaines. 16/06/10 – Louane de Fabien MARLIER, électri- cien industriel et de Aurélie DHAILLE, sans pro- fession. 16/06/10 – Lison de Frédéric BÔLE, ingénieur et de Angélique LOUVRIER, coiffeuse.