La Presse Bisontine 120 - Avril 2011

BESANÇON 18

La Presse Bisontine n° 120 - Avril 2011

CONTENTIEUX Des professionnels face au R.S.I. Ils refusent de payer leurs cotisations Plusieurs personnes sont mobilisées actuellement contre le régime social des indépendants qui leur demande des cotisations qui ne seraient pas justifiées.

I ls sont artisans, commer- çants, profession libérale. Samedi 19 février, elles étaient onze personnes à s’être donné rendez-vous dans un café à Besançon pour faire un état des lieux de leur situa- tion et envisager une action com- mune. Elles partagent toutes un contentieux avec le R.S.I. (Régime Social des Indépen- dants) auquel elles sont affiliées ou l’ont été. En résumé, elles reprochent à cet organisme

quelques centaines d’euros. Isabelle Croissant est dans le même cas. Elle en a ras-le-bol, exaspérée elle aussi par le conten- tieux qui l’oppose depuis plu- sieurs années maintenant à ce régime social auquel elle est affi- liée. Hypnothérapeute de pro- fession, elle peste contre cet orga- nisme dont elle attend toujours qu’il régularise sa situation. Comme plus de 4 millions de chefs d’entreprises indépendants en France, elle cotise à cette cais- se de Sécurité sociale. “Je ne suis pas contre le fait de payer des charges sociales qui sont obli- gatoires. En revanche, je ne veux pas payer plus que je ne dois” dit-elle. C’est bien ça le problè- me. Le R.S.I. l’a mise en demeu- re, à tort semble-t-il,de s’acquitter de cotisations de plusieurs mil- liers d’euros qui ne correspon- dent pas à son activité. Un dys- fonctionnement qui prend visiblement sa source dès 2005, date à laquelle Isabelle Crois- sant s’est installée à son comp- te. À l’époque, les services du R.S.I. “ne sachant pas trop où répertorier l’activité d’hypnothérapeute” l’ont enre- gistrée dans deux caisses : celle des professions libérales et cel- le des commerçants. Déclarée

deux fois, elle devait payer deux fois ses cotisations.Absurde,mais quand la procédure se met en marche, quelques clics informa- tiques ne suffisent pas à l’arrêter. “En 2009, je suis allée voir le Médiateur de la République avec mon avocat pour que ma situa- tion soit régularisée” raconte Isa- belle Croissant. Finalement, les services du Régime Social des Indépendants reconnaîtront “une erreur d’aiguillage” qu’ils recti- fieront dans la foulée. Tout paraissait être rentré dans l’ordre. “Mais en septembre 2010, je suis à nouveau taxée au titre de profession libérale” alors que son activité relève exclusive- ment du régime commercial. Ce qui est plus curieux encore, c’est qu’elle découvre par hasard qu’elle a été radiée du R.S.I. Isabelle Croissant fait une nou- velle fois intervenir son avoca- te. “Au lieu de réactiver mon compte, le R.S.I. en a créé un nou- veau. Je suppose qu’aujourd’hui, pour la même activité, je suis déclarée deux fois au titre com- mercial et une fois au titre de profession libérale. Franchement, il y a de quoi péter un plomb. À chaque fois qu’on pensait que tout était réglé et que je j’allais repartir sur de bonnes bases, tout

dérape à nouveau.” Contactée par nos soins,l’antenne régionale du R.S.I. basée à Éco- le-Valentin ne souhaite pas com- menter cet imbroglio incompré- hensible. À force d’émettre des courriers contradictoires, le R.S.I. finit par mettre en évidence sa profonde désorganisation. Tout cela serait la faute à “un souci informatique” apprend-on dans un courrier envoyé à un député qui a été saisi du dossier par Isa- belle Croissant, mais “il est en bonne voie de résolution” assu- re le R.S.I. Or pour l’instant, c’est le statu quo . Ces onze personnes sont engluées dans leurs affaires. Elles ont donc décidé de se rap- procher de l’association Racailles qui défend les intérêts des entre- prises comme des particuliers face aux organismes publics et privés concernés par la gestion

d’engager des appels à cotisa- tion injustifiés. C’est le cas de Thomas, un ancien agent commercial. “Je viens encore de recevoir une demande de coti- sation pour le premier trimestre 2009 alors qu’à l’époque je n’étais plus en activité. Malgré mes demandes auprès des ser- vices du R.S.I., rien ne bouge” fulmine-t-il. La facture s’élève à

“De quoi péter un plomb.”

Le R.S.I. est dans le collimateur de l’association Racailles.

de leurs opérations bancaires fiscales et sociales. Cette asso- ciation s’intéresse de près aux

dysfonctionnements du R.S.I. Affaire à suivre. T.C.

ÉQUITATION

Formation-spectacles

Les Haras Nationaux jouent la carte grand public Depuis qu’ils ont fusionné avec l’école Nationale d’équitation, les Haras Nationaux élargissent leur panel d’activité.

L a deuxième quinzaine d’avril, les Haras de Besançon vont accueillir les enfants de deux classes de l’école de la Butte. Pendant cinq jours, ils vont découvrir la réalité du cirque équestre. Au terme de ce stage, ils don- neront même un spectacle. Ce genre d’animation fait désormais partie intégrante de lamission des Haras Natio- naux depuis qu’ils ont fusion- né en janvier 2010 avec l’École Nationale d’Équitation pour former l’Institut Français du Cheval et de l’Équitation (I.F.C.E.). Se rapprocher du public est donc dans les pré- rogatives de cette nouvelle structure. Les Haras restent des lieux dédiés à la reproduction des chevaux, mais ils se spécia- lisent par ailleurs dans la for-

mation de cavaliers et de che- vaux de haut niveau, une com- pétence détenue par l’ Natio- nale d’EquitAtion. Sur ce point, à Besançon, la struc- ture se prête plus à la for- mation au dressage et à l’attelage qu’à la préparation au concours complet. « Con cer- nant le haut niveau, nous tra- vaillons actuellement avec le président du comité régional d’équitation sur la mise en place de formations destinées aux enseignants de centre équestre et aux cavaliers » ex plique Daniel Lagneaux, directeur des Haras, un éta- blissement qui emploie 15 personnes et qui abrite 30 chevaux dont les deux tiers sont des comtois. Une enquê- te a été lancée auprès de ce public pour cerner ses besoins afin d’adapter le programme

de formation. “L’année der- nière, nous avons lancé un ballon d’essai en proposant de la voltige sportive. Cela a très bien fonctionné” poursuit Daniel Lagneaux. Les actions des Haras ciblent également le grand public auprès duquel le cheval a la cote. “Les stages de bourrel- lerie que nous proposons fonc- tionnent très bien.” L’Office de Tourisme organise de son côté des visites des lieux. Et puis il y a les spectacles que les Haras Nationaux organi- sent en partenariat avec des compagnies professionnelles. Ils mettent à leur disposition les infrastructures. Cet hiver, quatre troupes équestres sont restées à résidence aux Haras de Besançon pour travailler leur spectacle. T.C.

Daniel Lagneaux, directeur des Haras de Besançon (photo archive L.P.B.).