Journal C'est à dire 299 - Novembre 2023

VAL DE MORTEAU

Pollution du marais de la Tanche : remous dans les suites judiciaires Morteau

mains du Parquet. Claire Keller, subs titut du procureur en charge du Parquet de l’environnement se refuse à tout commentaire car “la convention est en cours” tout en précisant que la C.J.I.P. “n’a pas été contestée dans son principe ni sur le montant de l’amende proposée mais sur la faisabilité de la remise en état.” Pour Nathalie Francesconi et Alexandre Cheval, la pilule est dure à avaler, elle ne passe franchement pas. “C’est tout de même une question de santé publique, les pollutions sont graves, les métaux lourds se déposent dans les sédiments. Une partie de cette pollution est rejetée dans le Doubs qui est pompé pour l’uti lisation d’eau potable en période de sécheresse. Du cuivre, du nickel et du chrome vont se retrouver dans notre robinet, s’insurge Nathalie Francesconi. Et puis, il y a eu deux pollutions consta tées, mais il y en a eu d’autres.”

À la suite de deux pollutions aux métaux lourds constatées dans le marais de la Tanche en novembre 2020 et juillet 2022, le collectif pour la sauvegarde du marais de la Tanche, la fédération départementale de la pêche et la Commission pour la protection des eaux (C.P.E.) avaient porté plainte. Mi-octobre, une convention judiciaire d’intérêt public devait être signée entre les parties civiles et l’industriel mis en cause. Finalement, il n’en est rien. Explications.

M i-octobre, Nathalie Fran cesconi du collectif pour la sauvegarde du marais de la Tanche et Alexandre Cheval, de la fédération départementale de la pêche, partent au tribunal de Besançon, le cœur plutôt serein. La convention judiciaire d’intérêt public (C.J.I.P.), rédigée par le Parquet et dans laquelle le groupe industriel mis en cause reconnaît les pollutions, accepte une amende, des dédommagements aux parties civiles et la remise en état du cours d’eau, doit être signée dans le bureau d’un juge. En l’espèce, la C.J.I.P. met en cause l’entreprise mortuacienne située non loin du marais pour avoir du 26 novem bre 2020 au 11 juillet 2022 “jeté, déversé ou laissé s’écouler (…) dans le ruisseau de la Tanche des eaux pluviales polluées par des métaux lourds, notamment du chrome, cuivre et nickel à des taux 25 à 30 fois supérieurs aux valeurs admises par arrêté préfectoral.” La peine proposée relève d’une amende d’intérêt public de 80 000 euros, des dédommagements

aux parties civiles au titre du préjudice moral (6 000 euros pour le collectif pour la sauvegarde du marais de la Tanche, 2 000 euros pour la C.P.E. et 6 545 euros pour la fédération de pêche) et surtout, la dépollution du site dans un délai de trois ans. “La convention avait été soumise en juillet et l’entreprise l’avait acceptée”, resitue Nathalie Francesconi. Sauf que, mi-octobre, dans le bureau du juge, le groupe industriel accompagné de son

Des pollutions sont régulièrement constatées dans le ruisseau de la Tanche (photo archive Collectif de sauvegarde du marais de la Tanche).

avocat a remis en cause cer tains points de la convention judiciaire, notamment la remise en état du cours d’eau dans un délai de trois ans, impossible à réaliser dans les temps selon lui. Et refuse

Pour Alexandre Cheval, tout est une question de gros sous. “L’argument comme quoi ce n’est pas possible de totale ment dépolluer le site me fait marrer. C’est possible mais ça coûte cher. Il faut s’en don

Un tauxde métaux lourds 20à30 fois supérieurs aux valeurs.

notre problème, il ne fallait pas polluer. Si on se bat, ce n’est pas pour embêter les gens, on touche à un bien commun.” Le garde-pêche met en avant le pro gramme de restauration et de reméan drement du ruisseau, porté par l’E.P.A.G.E. Haut-Doubs Haute-Loue. “La partie polluée ne fait pas partie des priorités. Si on a peu demandé en pré judice moral, c’est parce que derrière il y avait la remise en état du site, c’est tout ce que ne paieront pas les collecti

vités et les contribuables pour la res tauration du cours d’eau. Maintenant, s’il n’y a pas de remise en état de la part de l’entreprise, on va changer notre calcul du préjudice moral pour estimer le coût de la dépollution. Il faut bien qu’ils payent d’une manière ou d’une autre.” Invitée à s’exprimer, la directrice du site incriminé à Morteau n’a pas donné suite à nos sollicitations. n L.P.

donc de signer. Le juge n’ayant pas autorité à modifier la convention judi ciaire rédigée par le Parquet, la procé dure a été ajournée. Quelles seront alors les suites ? Une nouvelle convention judiciaire ? Vers une audience en correctionnelle plus classique ? La décision est entre les

ner les moyens” , remarque-t-il tout en soulignant qu’à l’aval du rejet de pol luants se trouve l’alimentation en eau potable. “Ils ont mis en avant le délai de trois ans mais le juge ne peut pas aller au-delà de ce que la loi prévoit, c’est du pipeau, poursuit-il. Et encore une fois, la dépollution du site n’est pas

Un premier roman pour Pauline Silvant Villers-le-Lac

Enbref…

l Saint-Hippolyte Le Téléthon se déroulera éga lement à Saint-Hippolyte avec le programme suivant. Ven dredi 8 décembre, en fin d’après-midi, animations à l’école maternelle avec diverses ventes d’objets réalisés par les enfants. À partir de 19 h 30, soirée jeux avec possibilité de repas sur réservation pour ceux qui le désirent. L’entrée et l’accès aux jeux sont gra tuits. Une buvette sera à la disposition des participants. Samedi 9 décembre, devant la mairie sur la place Michel Loichot de 9 heures à 13 heures, ventes diverses (gâteaux, confitures, objets de décorations…) avec pos sibilités de boisson chaudes. À partir de 18 heures, montée aux flambeaux de Nadan à Liebvillers où il y aura la pos sibilité de se restaurer. Dimanche 10 décembre, loto à 14 heures à la salle des fêtes. Plus d’informations en mairie au 03 81 96 55 74.

Après la musique et la sortie de deux albums, Pauline Silvant s’est essayée avec succès à l’écriture. La jeune femme a sorti son premier roman, Le jeune homme de Botticelli, en juillet dernier. Depuis, les retours sont très positifs.

C outurière, professeure d’anglais, musicienne, et depuis peu écri vain… Pauline Silvant multiplie les talents mais avec toujours comme fil rouge, la créa tion. Depuis la période des confi nements, la Villérière de 37 ans a créé sa formation d’anglais en ligne pour les adultes. Et si la musique continue de l’habiter, elle s’est plongée dans un autre art, l’écriture. “J’ai toujours rêvé d’écrire mais je n’avais pas d’idées, pas d’histoires à racon ter” , explique-t-elle. Le travail d’écriture s’est enclen ché en 2020 alors qu’elle regarde un reportage sur un tableau de Botticelli. “Il m’a fasciné, j’ai adoré la musique aussi, tout une histoire m’est venue d’un coup” , reprend Pauline pour qui les longues heures de médiation qu’elle a entreprises depuis les premiers mois du Covid ont été bénéfiques et l’ont conduite sur

ce chemin de l’écriture. Il aura fallu moins d’un an pour coucher sur papier, 260 pages plus exactement, l’histoire du jeune homme de Botticelli. Le synopsis : Clémentine Cartier, jeune Parisienne peu aventu rière et prisonnière d’une vie amoureuse instable et insatis faisante, découvre le portrait d’un mystérieux jeune homme peint par Sandro Botticelli plu sieurs siècles auparavant. Atti rée de manière inexplicable, elle n’aura de cesse d’enquêter sur l’identité du jeune homme pour trouver des réponses à ses ques tions obsédantes. Romance ésotérique entre Paris et Florence, le livre de Pauline Silvant reste pour autant atta ché aux détails réalistes. Sorti en juillet dernier, il a déjà reçu de très nombreux retours posi tifs. Si au début l’auteure ima ginait écrire une suite, elle planche depuis quelque temps

sur une autre histoire qui se déclinera en plusieurs tomes. “Lorsque j’écris une chanson, je suis guidée par mon émotion ou un thème, je retravaille beaucoup la première idée. Pour le roman, l’écriture est presque automa tique” , souligne Pauline qui laisse parler sa plume et son inspiration. Côté musique, la toute jeune maman, très inspi rée par la maternité, projette d'écrire des chansons pour les parents. Le jeune homme de Botticelli est sorti aux éditions Spinelle, disponible partout sur com mande en librairies et notam ment à l’Encrier à Maîche, à l’Éco’lette au Bizot, à la F.N.A.C. et aux Trois souhaits à Morteau. Pauline Silvant sera en outre présente pour une séance de dédicaces au marché de Noël de Villers-le-Lac les 2 et 3 décembre. n L.P.

Toute jeune maman, Pauline Silvant a également mis au monde son premier roman en juillet dernier.