Journal C'est à Dire 136 - Octobre 2008

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Finances Un retraité face au labyrinthe de la fiscalité locale Ancien maire d’une commune du Doubs, Gabriel May s’interroge sur l’évolution croissante de la taxe d’habitation en particulier dans le département. Il serait temps selon lui d’expliquer cette évolution.

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S eptembre et octobre sont des mois redoutés et redou- tables pourlescontribuables qui craignent d’ouvrir leur boî- te aux lettres.Ils savent que c’est à cette période qu’ils vont rece-

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voir l’enveloppe dans laquelle se trouve la taxe d’habitation et la taxe foncière (pour les proprié- taires) dontilsdevronts’acquitter. Parfois, c’est la douche froide. Gabriel May, ancien maire de

Busy et d’un tempérament comp- table, scrute de près l’évolution de la fiscalité locale qui n’a cessé d’augmenter dans son village depuis quelques années. “Quand j’étais élu, nous avons fait une foule de travaux. La fiscalité de Busy était importante mais sup- portable. Mais depuis 1995, les impôts locaux ont fait un bond de 25 % et il n’y a pas eu de grands programmes” observe-t- il. Pour cet habitant, l’augmentation du taux de la taxe d’habitation à Busy (il est de 16,48 % en 2008) mériterait

dans un certain nombre de com- munes du Doubs. Il s’étonne des disparités qui existent entre tous les villages. Les écarts sont aus- si importants à la lecture des taux des taxes sur le foncier bâti et non bâti. Les contribuables ne sont donc pas tous égaux devant les impôts locaux et les communes sont libres de pratiquer les taux qu’elles souhaitent pour asseoir leur budget .“Les conseils muni- cipaux ont une marge de manœuvre relativement impor- tante. Il y a cependant une légis-

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d’être expliqué. Or, à ses yeux, il y a un déficit criant d’informations sur le sujet. La critique vaut pour la majorité des com- munes du Doubs. “Il y a deux facteurs qui per- sistent en fiscalité loca- le, c’est l’opacité et la com- plication. C’est un laby-

lation qui impose un cadre dans lequel ils peuvent augmenter les taux précise la direction des services fiscaux. Nous recevons dans nos services les délibérations des conseils munici- paux, et nous mettons en musique ces taux.Par

La collecte de la taxe d’habitation a rapporté 115,637

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millions d’euros.

sion n’excède pas 3 %” rappel- le la direction des services fis- caux. Gabriel May ne remet pas for- cément en cause l’évolution posi- tive des taux qui peut être liée à des investissements inter- communaux. Ce qu’il déplore, c’est que l’augmentation ne soit pas justifiée par les collectivi- tés. ”C’est une question d’éthique. Quand une commune impose les administrés, la moindre des choses c’est d’être capable d’expliquer là où part l’argent.” Lorsqu’il était en activité,l’ancien maire avait pris l’habitude en mairie de montrer de façon péda-

gogique la fiscalité locale. Pour lui, les augmentations des taux sont liées d’abord à un manque de rigueur dans la gestion des comptes. “D’une année sur l’autre, dans le budget d’un village, on peut prévoir à 90 % le coût des affaires courantes de la com- mune. On peut garder à la rigueur une petite marge de sécu- rité. Pour faire face aux coups durs, les élus peuvent toujours avoir recours à l’emprunt et évi- ter d’augmenter les taxes. Plus on est pauvre et plus il faut fai- re attention.” En attendant, les contribuables devront payer. T.C.

rinthe dans lequel on sait com- ment on entre dedans mais on ne sait pas comment on va en sortir” déplore Gabriel May qui a calculé qu’il paierait quatre fois moins d’impôts si sa mai- son se trouvait sur une com- mune voisine. Pour dresser un comparatif pré- cis, ce retraité a recensé dans un tableau les taux pratiqués

contre, nous avons la maîtrise des valeurs locatives, c’est-à-dire l’assiette à partir de laquelle est calculé le taux.” En 2007 dans le Doubs, la col- lecte de la taxe d’habitation a rapporté 115,637 millions d’euros. Le montant de la taxe sur le foncier non bâti est de 7,143 millions d’euros, celui de la taxe sur le foncier bâti est de 173,826 millions d’euros. Quant au produit global de la taxe pro- fessionnelle, il s’élève à 329,417 millions d’euros. “D’une année sur l’autre,l’augmentation se situe entre 1 % et 3 %. Pour la taxe d’habitation, la progres-

Gabriel May accuse les collectivités de ne pas expliquer leurs méthodes.

Les 3 et 4 octobre Des centaines d’offres d’emploi à pouvoir G râce à la Suisse,la bande frontalière française affiche des taux de chô- L’espace Pourny de Pontarlier accueille les 3 et 4 octobre le Salon de l’emploi. Objec- tif : aider les entreprises du Haut-Doubs et du Haut-Jura à recruter du personnel.

se finit aussi par masquer les potentialités professionnelles du tissu économique du Haut- Doubs. C’est la finalité même de ce premier salon de l’emploi. “Ce rendez-vous va réunir près d’une centaine d’entreprises

tude de ne réfléchir que par le travail frontalier quand on évoque l’économie sur la ban- de frontalière. Comment faire ? En suscitant par exemple le réflexe de comparer les avan- tages et inconvénients de chaque situation. Avec l’augmentation des coûts de transport,l’évolution du taux de change euro-franc suisse, le travail frontalier n’est plus forcément aussi attractif qu’auparavant.” Si l’on peut s’étonner que ce salon relève d’une initiative pri- vée, ce type d’expérience méri- te au moins d’être tenté. Salon de l’emploi Espace Pourny à Pontarlier Vendredi 3 octobre : 14 heures à 20 heures Samedi 4 octobre : 9 heures à 17 heures

mage parmi les plus faibles de l’Hexagone.Reversdelamédaille, les entreprises implantées sur cettezone,toussecteursd’activités

confondus,sont confron- tées à une pénurie récurrente de main- d’œuvre. Au problème de recrutement s’ajoute également le souci de

réparties dans 45 stands. Il s’adresse à toutes les personnes en recherche d’emploi, de reconversion professionnelle, voire de frontaliers intéressés par

Près d’une centaine d’entreprises.

conserver des salariés qui n’hésitent pas à quitter leurs postes en France pour aller tra- vailler en Suisse. Les perspec- tives de salaires autrement plus attractives expliquent ces mou- vements toujours d’actualité. Dans ces circonstances, existe-t- il une alternative à l’emploi fron- talier ? Il semble difficile d’inverser la tendance. Mais l’eldorado suis-

un éventuel retour sur Fran- ce” , indique Stéphane Craffe de la société “Com 1 Miroir”, orga- nisatrice de ce salon. Les organisateurs souhaitent ainsi proposer aux candidats à l’embauche et aux employeurs locaux un espace de rencontre et d’échanges. “Au-delà de l’opportunité d’accéder à des cen- taines d’offres d’emplois, on veut en quelque sorte briser cette habi-

“Ce salon de l’emploi concerne uniquement les entreprises du Haut-Doubs et du Haut-Jura”, précise Stéphane Craffe de la société “Com 1 Miroir” qui organise cet événement.